d'eux ; qu'ainsi, il avait des doutes, néanmoins il a accompli le transport après qu'on lui ait dit de couper la climatisation, alors qu'il avait en main une CMR qui faisait état de transport de "pistolets

. ; que pour se rendre à ce rendez- vous, il s'est muni de deux armes, pistolet gom-cogne et revolver Smith & Wesson, qu'il a pris soin de charger le revolver avant de quitter son domicile et de se rendre

[K] [B], fonctionnaire de police, a été interpellé à la suite d'une rixe survenue dans un bar et trouvé porteur d'une arme personnelle, un pistolet Glock, et de deux chargeurs.

, lorsque M. et Mme X... étaient rentrés de promenade, et qu'ainsi, lorsqu'il était sorti à la rencontre des époux X... dans le couloir, il était armé d'un marteau et de son pistolet, dont il s'était armé

Un des agents de sécurité a utilisé un pistolet à impulsion électrique. [T] [S] a perdu connaissance et est décédé le soir même. 3. Mmes [H] et [M] [S], MM.

Z... armé d'un sabre et d'un pistolet à balles de caoutchouc, ne pouvait, sans priver sa décision de base légale au regard des articles 1382 du code civil et 706-3 du code de procédure pénale, retenir

que le prévenu a déposé plainte, au cours du mois de février 2001, pour violences avec arme à l'encontre de Michèle Y..., épouse Z..., et plus précisément pour l'avoir blessé au bras à l'aide d'un pistolet

enfants ont réitéré leurs accusations devant le magistrat instructeur dans les termes similaires à ceux qu'ils avaient précédemment employés ; que A. ayant ajouté que son père, en lui montrant son pistolet

Y... a réussi à prendre la fuite puis à prévenir les gendarmes qui sont intervenus pour rétablir l'ordre et ont procédé à la saisie d'un pistolet lance fusée trouvé en possession de Jean-Luc X... ; que

riposte à une agression de ce dernier qui l'avait menacé avec un revolver sur la tempe et lui avait asséné plusieurs coups de crosse ; " que Michel Y... expliquait être ordinairement porteur d'un pistolet

expose que trois vols ont été perpétrés à la Caisse d'épargne de Limoges les 19 septembre 1978, 14 mai 1980 et 14 septembre 1982, par un homme seul, agissant à visage découvert, sous la menace d'un pistolet

Z... était absent, ont procédé à une perquisition, amenant la saisie d'un pistolet automatique de calibre 9 mm et d'une quantité avoisinant les 500 grammes de cocaïne, qu'ayant appris que M.

pour lui parler de l'homme qui pouvait être son amant, puis ayant téléphoné à Laurence Y... pour l'entretenir du même sujet, quelque chose s'était déclenché en lui, qu'il s'était alors saisi de son pistolet

." ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Nicolas X..., âgé de 16 ans, s'est donné la mort au moyen d'un pistolet, arme provenant d'un vol, qu'il s'était procuré auprès d'une amie ; que le ministère

règlements de compte (véhicule volé, port de cagoules, utilisation d'un fusil de chasse chargé de chevrotines, victime abattue au volant de son véhicule) ; qu'il est à noter qu'au cours de l'enquête, un pistolet

sa fuite, l'individu avait jeté à terre une cagoule de couleur noire ; qu'il avait également jeté dans une poubelle située sur le quai une arme de poing de couleur noire ; qu'il s'agissait d'un pistolet

d'arme ou de munitions de quatrième catégorie et lui ayant infligé une peine d'emprisonnement sans sursis ; "aux motifs que, lors d'un contrôle routier, auquel Christian X... avait obtempéré, un pistolet

l'action d'attenter à la vie des victimes ; que dans la version la plus défavorable au demandeur retenue par l'arrêt, celui-ci aurait emporté de son domicile à seule fin de menacer Patrick A... un pistolet