. ; "aux motifs que Jérémy Y..., Adrian Z..., Raphaël A... et Alexandre B... évoquent tous les propos de nature sexuelle proférés par le prévenu, et ses propositions de masturbation ou de fellation,

Le premier moyen, proposé pour M.

des vols commis par ces derniers ; "aux motifs qu'il ressort des dispositions de l'article 1384, alinéa 5, du Code civil que l'employeur est responsable de plein droit du dommage causé par ses préposés

Sur le second moyen proposé pour M. [E], pris en ses deuxième, troisième et quatrième branches, et le premier moyen proposé pour M. [C] Enoncé des moyens 11. Le moyen, proposé pour M.

les consorts D... font grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi, alors, selon le pourvoi, que dans le cas où le créancier est une personne morale, la déclaration de créance peut être effectuée par tout préposé

le contrat ; qu'en l'espèce, il résulte des pièces de la procédure et des propres constatations de la cour d'appel que les contrats d'inscription à l'ESPA, conclus en juin 1991, portaient sur la préparation

Dans la lettre adressée à Michel C..., David Z... cite l'auto-école Tour Eiffel comme lui devant de l'argent ; il précise "voir Maurice" (qui est le second prénom de Mardochée Sebbane) et indique son adresse

précises sur les dates d'application du produit Invelop Talc, notamment sur la nécessité de procéder à un premier passage la semaine du 7 avril au plus tard, ni si cette préconisation était formulée afin

Examen des moyens Sur les premier, deuxième et troisième moyens proposés pour M.

Les propos poursuivis ont été les suivants : « Voyez-vous, la première qualité d'un bon menteur c'est une excellente mémoire.

[Localité 2] Sur le moyen unique proposé par le Cabinet [3] pour M. [V] et la société [5] 5.

L'ordonnance entreprise sera infirmée sur ce point, étant précisé qu'en l'état le prononcé d'une astreinte n'apparaît pas nécessaire.

[L] a été engagé en qualité de préparateur physique, statut cadre, par la société [3] selon contrat à durée déterminée du 14 octobre 2019 au 30 juin 2021. 2.

pour violences légères, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel et le mémoire ampliatif produits ; Sur le moyen unique de cassation, proposé

Di Z..., préposé de la société Ectra, n'a pas ordonné un débâchage complet du camion ; qu'en statuant ainsi, quand le débâchage incombe au seul transporteur, qui doit préparer le véhicule au déchargement

Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche, proposé pour M. [O] et le premier moyen proposé pour M. [P] Enoncé des moyens 25.

. ; Vu les mémoires ampliatifs et additionnel produits ; Sur le premier moyen de cassation, proposé pour Raymond X..., René Z... et Bruno C..., pris de la violation des articles 513, 591 et 593 du

Y... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 18 mars 1999) d'avoir rejeté sa demande en résiliation, sans rechercher si un document technique précis, relatif au produit financier proposé et prévoyant

Examen des moyens Sur le premier moyen, le troisième moyen, pris en sa première branche, du mémoire proposé pour les parties civiles contre l'arrêt du 6 novembre 2023, et sur le moyen du mémoire proposé

Examen des moyens Sur le premier et le deuxième moyen, pris en sa première branche, proposés pour M. [N], les premier et troisième moyens proposés pour M. [Q] et les moyens proposés par M.