. - Le calcul du coefficient C et du coefficient C ref IV. - Le calcul pour chaque bâtiment de cette série de la performance énergétique, P erfener Pernefer = 100*(C ref ref V. - Les valeurs moyennes minimales et maximales des performances d'enveloppe

Article 21.A263

—

4° Approuver des modifications documentaires du manuel de vol de l'aéronef conformément à une procédure établie en accord avec l'autorité compétente, et publier ces modifications incluant l'attestation suivante : " La révision n° xx du manuel de vol ref

Article Annexe 9

—

Ces erreurs maximales tolérées s'appliquent sur la plage de courant 0,1 × I ref max

Article REF 22

—

En aucun cas, ces volumes-recueils ne peuvent contenir des activités qui les classeraient à risques particuliers au sens des articles CO 27, CO 28 et REF 25.

Article 3

—

cid = 96 & m = 3 & id = 52820 & p1 = 028 & p2 = 12 & ref = 17597 ou auprès de l'ADEME (20, avenue du Grésillé, BP 90406,49004 Angers Cedex 11).

Article GN 1

—

Musées ; b) Etablissements spéciaux : PA Etablissements de plein air ; CTS Chapiteaux, tentes et structures ; SG Structures gonflables ; PS Parcs de stationnement couverts ; GA Gares ; OA Hôtels-restaurants d'altitude ; EF Etablissements flottants ; REF

Article Annexe 1

—

Le courant de référence I ref ― dans le cas des compteurs à branchement direct : I b tr ― dans le cas des compteurs alimentés par transformateur de courant : In, Ib ou 20 × Itr, selon le mode de connexion du compteur et ses caractéristiques métrologiques

Article Annexe IV

—

. - Le calcul pour chaque bâtiment de cette série des performances énergétiques, Perf réf max Perf réf réf projet ref Perf max max chauffage refroidissement, production d'eau chaude sanitaire max V. - Les valeurs moyennes minimales et maximales des performances

Article Appendice C

—

Réservé Responsabilités de l'utilisateur/installateur / User/Installer Responsibilities ATTESTATION DE CONFORMITE D'AERONEF 1 FRANCE 2 DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE 3 REFERENCE DE L'ATTESTATION 4 ORGANISME 5 TYPE D'AERONEF 6 REF

Article ANNEXE II

—

Ref Hη est le rendement de la valeur de référence pour la production séparée de chaleur.

LEGIARTI000033202304

—

Ces procédures sont précisées par le document du COFRAC, publié sur son site internet, référencé LAB BPL REF 05 (règlement pour l'évaluation de la conformité aux principes des BPL).

Article Annexe Ia

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Synthèse Fonction Activité professionnelle REF Tâches professionnelles Patronnier 1.

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