, se sont prétendus en mesure d'acquitter un autre prix ; que Mme X..., usufruitière, a refusé son concours à l'acte de vente et précisé que, lors du prononcé de la liquidation de la SCI, M.

pas été renoncé.

Au décès de, [H], [I],, [G], [B], bénéficiaire d'une donation entre époux, avait opté pour l'usufruit des biens de la succession de celle-ci. 4.

suite à une renonciation, le Tribunal n'a pu, en présence d'une telle renonciation se contenter, afin de retenir l'acceptation par les nu-propriétaires d'une prétendue donation portant sur cet usufruit

la contrainte ; que sur la renonciation de M.

X... a consenti un nouveau bail au époux Y... par acte du 29 septembre 1988, alors qu'il n'était plus qu'usufruitier ; qu'il est décédé en 1995 ; que Mme Z..., se prévalant d'une clause de reprise insérée

Toutes les autres réparations sont d'entretien » ; que l'usufruitier ne peut, à la cessation de l'usufruit, réclamer aucune indemnité pour des travaux de rénovation engagés de son initiative et destinés

C... un appartement dont elle était usufruitière ; qu'après la restitution des lieux, M.

, ainsi que sur le sort de la garantie décès en cas d'exercice de cette faculté de renonciation.

attaqué (Aix-en-Provence, 29 novembre 1994) de le débouter de sa demande tendant à faire reconnaître l'existence d'un bail à ferme sur deux parcelles appartenant en nue-propriété à Mme X... et en usufruit

de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui même, et que, pour être valable, la renonciation à un usufruit doit être certaine et non équivoque ; Attendu, selon l'arrêt

Le 4 juillet 2014, Mme [C] a déposé une déclaration de renonciation à la succession de son époux en sa qualité d'héritière légale et testamentaire. 4.

ne peut sans le concours du nu-propriétaire autoriser une cession de bail ; qu'en validant la cession de bail qu'aurait consentie Mme Y..., usufruitière pour 1/4, sans tenir compte de l'absence de tout

sur le prix d'adjudication, Mme Z...avait ensuite expressément renoncé à son droit d'usufruit, cette renonciation ne pouvant dès lors plus concerner que le report de l'usufruit sur le prix d'adjudication

[X], ès qualités, fondé en sa tierce opposition, et statuant sur le fond, de déclarer la renonciation à usufruit inopposable à la liquidation judiciaire de la société Majope et de dire, en conséquence,

T... en sa qualité de nu-propriétaire est en droit d'exiger pendant toute la durée de l'usufruit que l'usufruitier fournisse caution ; que toutefois l'acte constitutif de l'usufruit, la donation du 15

à l'usufruit : Marie-Thérèse X..., pour fonder sa demande d'infirmation du jugement déféré, soutient n'avoir aucunement renoncé à son usufruit, contrairement à ce qui est prétendu par sa fille.

premier moyen : Attendu que les époux Z. reprochent à l'arrêt attaqué (Dijon, 21 décembre 1984) d'avoir rejeté leur demande tendant à faire constater que Mme veuve R. avait renoncé à son usufruit, aux