CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01640
29 septembre 2016
P... a été engagé le 1er juillet 2002 en qualité de responsable de ventes par la société MVCI Holidays France (la société), filiale de la société Marriott international, ayant pour objet la commercialisation
6137223acd580146773fb474
28 juin 1994
X... a été engagé par la société Wavrant, en qualité de responsable des ventes, le 1er septembre 1987, et a démissionné par lettre du 29 mai 1989 ; Attendu que M.
613722accd580146773fff1f
13 février 1996
au salaire de 12 000 francs par mois, il a engagé une action tendant notamment au réajustement des indemnités journalières que lui avaient versées l'ASSEDIC sur la base de son salaire antérieur de responsable
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00444
20 mai 2026
[K] a été engagé en qualité de vendeur le 26 août 2015 par la société Tournier expansion Sallanches et exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable des ventes. 2.
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00142
7 février 2024
[L] a été engagé en qualité de responsable des ventes terrain à compter du 1er septembre 2014 par la société Pages jaunes aux droits de laquelle vient la société Solocal.
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00743
9 juillet 2025
Il exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable des ventes terrain. 2. Le 24 septembre 2019, le salarié a été en arrêt de travail pour maladie jusqu'au mois d'août 2020. 3.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01639
V... a été engagé le 20 février 2004 en qualité de responsable des ventes par la société MVCI Holidays France (la société), filiale de la société Marriott international, ayant pour objet la commercialisation
613721bfcd580146773f6cc8
8 octobre 1992
X..., entré au service de la société Rover le 2 novembre 1979 en qualité de responsable des ventes, a été licencié pour faute lourde le 2 septembre 1986, alors qu'il était directeur commercial et membre
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00370
2 avril 2025
[N] a été engagé en qualité de représentant VRP (voyageur représentant placier), responsable des ventes, à compter du 1er juin 2014, par la société K par K. 2.
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00371
[R] a été engagé en qualité de représentant VRP (voyageur représentant placier), responsable des ventes, à compter du 1er janvier 2010, par la société K par K. 2.
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00741
15 juin 2022
Il occupait en dernier lieu le poste de responsable après-vente. 2.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00954
21 octobre 2020
B... a été engagé en qualité de responsable des ventes propulsion packages par la société ZF Masson à compter du 28 juin 2004.
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00565
24 juin 2026
Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 15 mai 2024), Mme [L] a été engagée en qualité de responsable des ventes dédiée au marché français à compter du 29 février 2016, par la société Marti Tor Impomedic aux droits
61372248cd580146773fbb21
11 mai 1994
Y... en qualité d'attaché commercial responsable des ventes pour 5 départements de l'Ouest de la France ; qu'un contrat plus complet a été signé entre les parties le 9 juillet 1984, confirmant dans leur
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00015
8 janvier 2025
Il exerçait les fonctions de responsable des ventes pour l'Europe de l'Ouest. 2.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fdac4199bb15a562dea75fa
23 mai 2019
A compter du 1er septembre 2009, Mme [K] a été employée en qualité de responsable des magasins de vente.
613724cdcd580146774187d3
25 juin 2007
X... a été embauché le 7 décembre 1992 par la société Multi Contact France, d'abord par un stage d'accès à l'emploi, puis, à compter du 1er mars 1993, en qualité d'"employé technico-commercial responsable
61372516cd5801467741add4
16 mai 2007
X... étant engagé en qualité de responsable des ventes, moyennant une rémunération fixe mensuelle de 3 812 euros ; que, le 3 mars 2003, le salarié a été licencié pour faute grave en raison d'une "attitude
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00523
21 mai 2025
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00896
14 octobre 2020
La société Smartfocus France a proposé au salarié de le réintégrer en son sein, en France, à un poste de responsable des ventes, à compter du 1er mai 2013. 4.
Page 2 sur 2366
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.