CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

47 309 résultats pour « responsable des ventes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01640

Cassation

29 septembre 2016

29 septembre 2016

P... a été engagé le 1er juillet 2002 en qualité de responsable de ventes par la société MVCI Holidays France (la société), filiale de la société Marriott international, ayant pour objet la commercialisation

Source officielle

Page 2 sur 2366

← PrécédentSuivant →
CC

soc

6137223acd580146773fb474

Cassation

28 juin 1994

28 juin 1994

X... a été engagé par la société Wavrant, en qualité de responsable des ventes, le 1er septembre 1987, et a démissionné par lettre du 29 mai 1989 ; Attendu que M.

Source officielle
CC

soc

613722accd580146773fff1f

Cassation

13 février 1996

13 février 1996

au salaire de 12 000 francs par mois, il a engagé une action tendant notamment au réajustement des indemnités journalières que lui avaient versées l'ASSEDIC sur la base de son salaire antérieur de responsable

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00444

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

[K] a été engagé en qualité de vendeur le 26 août 2015 par la société Tournier expansion Sallanches et exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable des ventes. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00142

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

[L] a été engagé en qualité de responsable des ventes terrain à compter du 1er septembre 2014 par la société Pages jaunes aux droits de laquelle vient la société Solocal.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00743

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Il exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable des ventes terrain. 2. Le 24 septembre 2019, le salarié a été en arrêt de travail pour maladie jusqu'au mois d'août 2020. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01639

Cassation

29 septembre 2016

29 septembre 2016

V... a été engagé le 20 février 2004 en qualité de responsable des ventes par la société MVCI Holidays France (la société), filiale de la société Marriott international, ayant pour objet la commercialisation

Source officielle
CC

soc

613721bfcd580146773f6cc8

Cassation

8 octobre 1992

8 octobre 1992

X..., entré au service de la société Rover le 2 novembre 1979 en qualité de responsable des ventes, a été licencié pour faute lourde le 2 septembre 1986, alors qu'il était directeur commercial et membre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00370

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

[N] a été engagé en qualité de représentant VRP (voyageur représentant placier), responsable des ventes, à compter du 1er juin 2014, par la société K par K. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00371

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

[R] a été engagé en qualité de représentant VRP (voyageur représentant placier), responsable des ventes, à compter du 1er janvier 2010, par la société K par K. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00741

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

Il occupait en dernier lieu le poste de responsable après-vente. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00954

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

B... a été engagé en qualité de responsable des ventes propulsion packages par la société ZF Masson à compter du 28 juin 2004.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00565

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 15 mai 2024), Mme [L] a été engagée en qualité de responsable des ventes dédiée au marché français à compter du 29 février 2016, par la société Marti Tor Impomedic aux droits

Source officielle
CC

soc

61372248cd580146773fbb21

Cassation

11 mai 1994

11 mai 1994

Y... en qualité d'attaché commercial responsable des ventes pour 5 départements de l'Ouest de la France ; qu'un contrat plus complet a été signé entre les parties le 9 juillet 1984, confirmant dans leur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00015

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il exerçait les fonctions de responsable des ventes pour l'Europe de l'Ouest. 2.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fdac4199bb15a562dea75fa

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

A compter du 1er septembre 2009, Mme [K] a été employée en qualité de responsable des magasins de vente.

Source officielle
CC

soc

613724cdcd580146774187d3

Cassation

25 juin 2007

25 juin 2007

X... a été embauché le 7 décembre 1992 par la société Multi Contact France, d'abord par un stage d'accès à l'emploi, puis, à compter du 1er mars 1993, en qualité d'"employé technico-commercial responsable

Source officielle
CC

soc

61372516cd5801467741add4

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

X... étant engagé en qualité de responsable des ventes, moyennant une rémunération fixe mensuelle de 3 812 euros ; que, le 3 mars 2003, le salarié a été licencié pour faute grave en raison d'une "attitude

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00523

Cassation

21 mai 2025

21 mai 2025

Il occupait en dernier lieu le poste de responsable après-vente. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00896

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

La société Smartfocus France a proposé au salarié de le réintégrer en son sein, en France, à un poste de responsable des ventes, à compter du 1er mai 2013. 4.

Source officielle