principal avec une garniture, et un produit laitier ; 2° Le respect d'exigences minimales de variété des plats servis ; 3° La mise à disposition de portions de taille adaptée ; 4° La définition de règles adaptées pour le service de l'eau, du pain, du sel

Article 1

—

Il est créé la spécialité "métiers du cuir", option "chaussures", option "maroquinerie", et option "sellerie garnissage" du baccalauréat professionnel, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent

Article 15

—

Elle peut être faite : - par schistification ; - ou au moyen de sels hygroscopiques ; - ou à l'eau.

LEGIARTI000041761896

—

ANNEXE Intitulé : -la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie, de fouets, de cravaches, de sacoches ; par extension, la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué : courroies, joints … et la fabrication d'articles de maroquinerie

Article 311 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 48

Code général des impôts, annexe II

Pour le chlorure de sodium, la redevance est calculée : a Pour le sel extrait par abattage, d'après les tonnages nets livrés dans l'année par la mine à ses usines annexes ou directement à d'autres consommateurs, sous forme de sel tout venant, trié, égrugé

Article 26

—

Surveillance et vérification : La surveillance et la vérification de l'efficacité de la neutralisation par les sels doivent être faites par soufflage sur les surfaces empoussiérées ; la neutralisation est à renouveler lorsque ce test montre que la poussière

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

107 Extraits du coccus cacti y compris sous la forme de sels d'ammonium E 122 Azorubine 208 (179) 14.720 38 Sel disodique de l'acide (sulfo-4 naphtylazo-1')-2 naphtol-1 sulfonique-4 E 123 Amarante 212 (184) 16.185 40

Article D122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 17 > 68

Code de la consommation

-Un produit brut, au sens de l'article L. 122-20, est un produit alimentaire cru ne contenant, notamment à l'occasion de son conditionnement ou du procédé utilisé pour sa conservation, aucun assemblage avec d'autre produit alimentaire excepté le sel.

Article Annexe II : Tableau n° 15 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI

Article Annexe

—

3 Acide salicylique et ses sels (*). 0,5 % (en acide).

Article 3

—

consommation, de l'agriculture et de la santé, après avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail fixent : a) La liste et les conditions d'emploi des substances à but nutritionnel telles que vitamines, sels

Article Annexe (partie 5)

—

QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES NUMÉRO D'ORDRE NOM DE LA SUBSTANCE 1329 4-[(4-aminophényl) (4-iminocyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène) méthyl]-o-toluidine (CAS : 3248-93-9 ; EINECS : 221-832-2) et son sel

Article Liste II

—

- procaïne (p. aminobenzoyl-diéthyl-amino-éthanol) et ses sels. 5.

Article 1

—

Les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2562 (Bains de sels fondus [chauffage et traitements industriels par l'intermédiaire de]), le volume des bains étant supérieur à 100 litres mais

Article 1

—

Ne peuvent être prescrits pour une durée supérieure à quatorze jours les médicaments classés comme stupéfiants suivants : - méthadone et ses sels présentés sous forme de sirop lorsqu'ils sont indiqués dans le traitement de substitution des pharmacodépendances

Article Annexe I

—

VITAMINES ET SELS MINÉRAUX POUVANT ÊTRE DÉCLARÉS ET APPORT JOURNALIER RECOMMANDÉ (AJR) VITAMINES ET SELS MINÉRAUX APPORTS JOURNALIERS recommandés (AJR) Vitamine A (µg) 800 Vitamine D (µg) 5 Vitamine

Article (suite 1)

—

SODIQUE DE L', EN SOLUTION 17 ACIDE ALKYLTOLUÈNE SULFONIQUE, SELS DE CALCIUM DE L' 17 Acide aminoacétique, sel de sodium de l', en solution GLYCINE, SEL DE SODIUM DE LA, EN SOLUTION 17 Acide azotique ACIDE NITRIQUE

Article 5

—

Les appareils (fours, cuves, filtres, canalisations, stockage ...) susceptibles de contenir des acides, des bases, des toxiques de toutes natures, ou des sels fondus ou en solution dans l'eau sont construits conformément aux règles de l'art.

Article Annexe II : Tableau n° 31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

maladie Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels

Article Annexe IId

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Tableau de correspondance Brevet d'Études professionnelles Métiers du cuir Options : maroquinerie - chaussures - sellerie garnissage Brevet d’Études Professionnelles Brevet d’Études Professionnelles Métiers du cuir, option chaussure,

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