Codes de loi français

Article Annexe 1

industriels, informatique industrielle) 220 - Spécialités pluritechnologiques des transformations 221 - Agro-alimentaire, alimentation, cuisine 222 - Transformations chimiques et apparentées (y.c. industrie pharmaceutique) 223 - Métallurgie (y.c. sidérurgie

Article 5-2

Hg, Mn, Ni, Pb, Sb, Tl, V, Zn) Combustibles issus de l'industrie chimique (1) Br, C, Cl, F, H, N, O, S Gaz sidérurgiques

Article 41-2

a Système de gestion des gaz procédés Système qui permet de diriger vers les installations de combustion les gaz sidérurgiques

Article 7

en œuvre les mesures permettant d'assurer dans les meilleures conditions l'approvisionnement de la France en substances minérales non énergétiques et en produits issus de la première transformation de ces substances, à l'exception des produits sidérurgiques

Article Annexe IV

l'industrie française pour le marché français - Prix de base) ; 6° IndexAcierE est la dernière valeur définitive connue le 1er jour du 12e mois avant la mise en service de l'indice FDB0D241000 identifiant 010536462 (CPF 24.10 - Acier - Produits sidérurgiques

LEGIARTI000032507568

Enquête permanente sur l'utilisation de véhicules routiers de marchandises (TRM) Annuelle SOeS Energie Enquête " Transparence des prix du gaz et de l'électricité " Semestrielle SOeS Enquête sur les combustibles minéraux solides dans l'industrie sidérurgique

Article Annexe

Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : -la production et l'exploitation de l'énergie ; -la chimie, le pétrole, la pétrochimie ; -la pharmacie, l'agroalimentaire ; -les papeteries, les verreries, les cimenteries, la sidérurgie

Article Annexe V

Facteur d'émission NIVEAUX DE MÉTHODE APPLICABLES - mesure de la densité des combustibles liquides ou gazeux utilisés dans l'industrie du raffinage ou la sidérurgie, et - pouvoir calorifique inférieur de certains types de charbons

LEGIARTI000042466807

2104 THERMALISME 2264 HOSPITALISATION PRIVEE 2405 HOSPITALISATION PRIVEE GUADELOUPE 2941 AIDE A L'ACCOMPAGNEMENT SOINS SERVICES A DOMICILE 1565 SOINS INFIRMIERS A DOMICILE GUADELOUPE 3206 CABINETS MEDICAUX MARTINIQUE 9 : Métallurgie et sidérurgie

Article Annexe

, électricité, électroménager, électronique, énergie-nucléaire-fluide, ferroviaire, habillement-cuir-textile, industrie cosmétique, industrie du papier carton, information et communication, machinisme, mécanique, travail des métaux, métallurgie, sidérurgie

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

22 Transformations 220 Spécialités pluritechnologiques des transformations. 221 Agro-alimentaire, alimentation, cuisine. 222 Transformations chimiques et apparentées (y compris industrie pharmaceutique). 223 Métallurgie (y compris sidérurgie

Article 16-1

d) Pour les appareils utilisant des gaz sidérurgiques, l'exploitant applique en plus, la technique ci-dessous : Technique Description

Article 244 quater E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 33

Conseil, du 17 mai 1999, concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) et modifiant et abrogeant certains règlements, la production ou la transformation de houille et lignite, la sidérurgie

Article Annexe

distribution de gros et des importateurs et un membre titulaire et un membre suppléant au titre des fabricants de munitions ; Un membre titulaire et un membre suppléant proposés par syndicat des équipements pour la construction, les infrastructures, la sidérurgie

Article ANNEXE

produits abrasifs. 23. 91Z Fabrication de produits abrasifs. 23. 99 Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n. c. a. 23. 99Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n. c. a. 24 Métallurgie. 24. 1 Sidérurgie

Article 44 octies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 77

d'activités française de l'Institut national de la statistique et des études économiques, ne doit pas relever des secteurs de la construction automobile, de la construction navale, de la fabrication de fibres textiles artificielles ou synthétiques, de la sidérurgie

Article Annexe V

INDUSTRIE EXTRACTIVE COKERIES (y compris sidérurgiques) C110 Cokeries procédant à l'extinction du coke avec ses eaux ammoniacales Tonne de coke produit. 0,69 1,15 0,3 0,007 A calculer par mois.

Article 1

Il s'agit d'une caractéristique propre à la conception du four ou réchauffeur industriel qui ne saurait être considérée isolément ; - "gaz sidérurgiques" : gaz de haut fourneau, gaz de cokerie, gaz de convertisseur à l'oxygène ; - "Heures d'exploitation

Article 12

nomenclature d'activités française de l'Institut national de la statistique et des études économiques, relève des secteurs de la construction automobile, de la construction navale, de la fabrication de fibres textiles artificielles ou synthétiques, de la sidérurgie