Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
26 résultats pour « similitude »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
26 résultats pour « similitude »
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EXTRAIT
Article Annexe Ib (suite)
règlement intérieur (Gestion appliquée) Les notions de culture d'entreprise et d'éthique Les attitudes et comportements professionnels (Technologie) La caractérisation des attitudes et des comportements spécifiques au secteur professionnel : similitudes
Article Annexe I (suite)
Ils reposent également sur une logique de similitude telle qu'on la retrouve dans le commerce intra-branche. Ils constituent des éléments explicatifs de décisions économiques en matière d'échanges internationaux.
Article Annexe
Il s'agit de sensibiliser les élèves à des spécificités culturelles, c'est-à-dire de les amener à prendre conscience des similitudes et des différences entre leur pays et les pays dont ils apprennent la langue.
Article Français
privilégie en 5e: le perfectionnement de la connaissance des genres narratifs : le roman (abordé en 6e), et le récit bref, dont la nouvelle (à cette occasion, on peut comparer des nouvelles littéraires et des faits-divers pour faire percevoir les similitudes
LEGIARTI000049821176
-L'acheteur est seul responsable de la computation des seuils (calcul de la valeur estimée du besoin) prévus par le code de la commande publique, notamment au regard du caractère de similitude et d'homogénéité des prestations (caractéristiques propres
Article Annexe
programmes III.1.1 Un plan identique pour tous les programmes, quel que soit le domaine Tous les programmes ont été conçus à partir d'un plan unique qui préserve l'homogénéité et la cohérence de l'ensemble du secteur des arts et met en évidence les similitudes
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