écrite avec une police plus petite que celle utilisée pour la dénomination 'BENAISE' pouvant ainsi apparaître comme un slogan accessoire.

entre les signes et, en cas de similitude, si au regard d’une appréciation des degrés de similitude entre les signes et entre les produits, services et activités désignés, s’il existe un risque de confusion

Elle conclut que cette réaction démontre que le slogan « combinaison gagnante » n'est pas le slogan « bonne combinaison » et que l'association du slogan avec une machine à sous pour promouvoir un bain

Chez Siemens nous savons combien il est vital de travailler en synergie avec vous" et se terminant, après l'indication de l'adresse et du numéro de téléphone de Siemens Nixdorf, par le slogan : "la synergie

La cour qui n'a pas retenu de similitudes visuelle, phonétique ou intellectuelle entre la marque tridimensionnelle de la société Boyer et le signe Philicon de la société Philicon 97 ne peut que rejeter

considéré qu'il ne pouvait y avoir confusion entre les termes SOS TAXI ou SOS TAXIS utilisés par la société VIACAB et ceux SOS TAXI MOTO et SOS TAXI MOTO FREE WAY utilisés par madame E... car les similitudes

entre elles un risque de confusion qui doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude

Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou services en cause peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les signes et inversement (en sens, interprétant les dispositions

Elles dénient la prétendue similitude entre les produits désignés en objectant que le terme esprit de femme désigné un service.

sur des lignes au-dessous ; que le terme « en Gascogne » est descriptif en ce qu'il indique la provenance géographique des produits ; que la mention « La douceur de nos vignes » est un simple slogan

Cette appréciation globale implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des signes et celle des produits ou services en cause, un moindre degré de

, de fournir un inventaire complet de tous les supports contenant le slogan et de céder à titre gratuit tout nom de domaine ou signe couvrant ce slogan.

Bien que le séjour du requérant n’ait pas fait l’objet d’une procédure d’effacement, sa cause présente quelques similitudes avec celle des requérants dans l’affaire Kurić et autres c.

Il conclut également que le requérant avait scandé les slogans «   la Russie sans Poutine   !   » et «   Poutine, voleur   !

G..., qui demande la confirmation du jugement, soutient que la similitude des produits est faible dès lors que les vins de l'appelant sont exploités en Bourgogne et les siens en Gascogne; que visuellement

Je signe mes maisons disait Catherine Z..., femme promoteur en région parisienne, ce slogan, Pierre X... pourrait à coup sûr l'adopter.

La dénomination était utilisée seule sous la forme « IsocoverTM » ou associée à un logo et au slogan « Isolation wallpaper for radio frequency identification ». 7.

Cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par les marques en tenant compte