Z..., alors âgé de quinze ans, a été victime d'un accident de ski sur une piste artificielle implantée dans un complexe de loisirs exploité par la commune de Noeux-les-Mines (la commune) ; que Mme B...

productions, que Mme X..., qui avait souscrit un contrat d'assurance accident auprès de la compagnie la Mutuelle du Mans (la compagnie) prenant effet le 8 janvier 1988, a été victime d'un accident de ski

X... et Ski and Sport ; que M.

véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation, chaque conducteur victime a droit à réparation de son dommage ; que la cour d'appel a constaté l'impossibilité pour Mme Y... de pratiquer le ski

F..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Copie recto verso, 6°/ à l'association Bandol Ski Team, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Sanary Ski Team,

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 mars 2005) que, le 12 février 1999, Gérard X... est décédé dans une avalanche survenue au cours d'une randonnée à ski

l'arrêt attaqué a confirmé la décision des premiers juges qui s'étaient déclarés incompétents pour statuer sur la demande de dommages-intérêts formée par les ayants-droit de la victime d'un accident de ski

Y... d'effectuer la préparation d'un moteur de jet ski en vue de participer à une compétition sportive ; qu'ayant endommagé son engin au cours des essais, il a remis le moteur à M.

Suite à son accident de ski et compte tenu de la longueur du voyage en avion, M. X... ne pouvait raisonnablement rentrer à la Réunion, où il résidait, pour y être traité.

précise d'un acte écrit qui lui était soumis; alors, d'autre part, que la cour d'appel a retenu comme preuve principale un document non signé adressé par la société Synergie 73 informatique aux écoles de ski

manière déloyale, concurrencé la société Sky Invest, estimant que « M.

. ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attend que, victime d'un accident de ski au cours duquel, heurté par un "surfeur",

X..., de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat du syndicat des moniteurs de l'Ecole de ski français de Megève, l'avis de M.

Y..., de Me Thouin-Palat, avocat de l'association Ecole de ski internationale, les conclusions de M.

comptables et les explications fournies résulte également de la volonté de Emmanuel X... de créer une confusion entre son activité commerciale au " GALION " et l'exercice de la profession de moniteur de ski

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) SKK, dont le siège est ..., en

auprès de la société normande de fabrication de circuits imprimés dont Jean-Jacques X... était directeur et auquel il avait lui-même fourni le schéma de cet ancien système Canal + sous la dénomination Sk1

Y... et à la société Skil de leur désistement de pourvoi à l'égard de M. et Mme D... X...

X..., qui invoquait non seulement la réduction de la pratique de l'aéromodélisme et l'abandon de la pratique du ski et du vélo, mais encore, la perte de qualité de vie résultant de troubles digestifs et

habituelles dans la multiplicité des versions données par plusieurs témoins de faits identiques ; que le juge d'instruction a effectué toutes les diligences utiles ; qu'une expertise des vêtements et des skis