En complément des dispositions de l'article CO 51 (§ 1), le vide en contremarche ne peut dépasser 0, 18 mètre ; dans ce cas, les marches doivent comporter : ― soit un talon de 0, 03 mètre au moins ; ― soit un recouvrement de 0, 05 mètre au moins. § 3.

Article Annexe XIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 20

Code de commerce

français et étrangers ; - les surfaces nettes allouées aux animations ou présentations en relation avec le thème de la manifestation ; - la surface totale, dite surface brute, louée par le gestionnaire du site à l'organisateur de la manifestation ; - talons

Article L312-1-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 73 > 15

Code monétaire et financier

sollicite de l'établissement de départ le transfert des informations relatives aux mandats de prélèvements valides et aux virements récurrents ayant transité sur ce compte au cours des treize derniers mois, ainsi qu'aux chèques non débités sur les chéquiers

LEGIARTI000025546975

—

Département de la Haute-Corse Communes d'Aléria, Castello-di-Rostino, Ghisonaccia, Ghisoni, Lento, Linguizzetta, Monticello, Murato, Olmi-Cappella, Olmo, Pancheraccia, Piedicorte-di-Gaggio, Pietraserena, Prunelli-di-Fiumorbo, Rapale, Santo-Pietro-di-Tenda, Tallone

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

La mesure des angles se fera à l'aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse. Blocage du genou.

Article 55-4

—

Après cette coupe, le croupier place une carte d'arrêt rouge dans le sixain afin de laisser un talon d'au moins un jeu.

Article Annexe

—

Dimensions utiles Une fois détaché, le chèque emploi-service universel préfinancé doit avoir les dimensions suivantes (hors souche ou talon du carnet) : 2. 3.

LEGIARTI000024225226

—

Il se présente sous la forme de meules à faces planes, avec des angles nettement arrondis entre les faces et le talon, d'un poids de 6 à 9 kilogrammes et d'un diamètre compris entre 31 et 35 cm au moment de la commercialisation. 6.3.

Article 35

—

Après cette coupe, le croupier place une carte d'arrêt rouge dans les cartes afin de laisser un talon d'au moins un jeu.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

moyen avec conservation épiphysaire distale 40 % Amputation de jambe 1/3 moyen bien appareillé, genou intact, sans trouble trophique 30 % Amputation de pied médico-tarsienne ou équivalente péritalienne : - sans équin et bon talon

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Talon antérieur. Talon postérieur. x 1 à 1,5. Cheville. Régions d'appui. Face antérieure. Fesse. Région ischiatique. x 1 à 1,5. Fonction. Séquelles. Sensitives motrices. cf. Barème indicatif invalidité Accidents du travail.

Article Annexe I (suite)

—

2B Haute-Corse Santa-Lucia-di-Mercurio 2B Haute-Corse Santa-Maria-Poggio 2B Haute-Corse Santo-Pietro-di-Tenda 2B Haute-Corse Santo-Pietro-di-Venaco 2B Haute-Corse Santa-Reparata-di-Moriani 2B Haute-Corse Tallone

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014 au 29 novembre 2014 Communes d'Aghione, Altiani, Ampriani, Biguglia, Borgo, Focicchia, Ghisonaccia, Isolaccio-di-Fiumorbo, Murato, Piano, Piedicorte-di-Gaggio, Pie-d'Orezza, Pruno, San-Gavino-di-Tenda, Tallone

LEGIARTI000026790498

—

la confluence avec le cours d'eau principal : [F1059500] Cours d'Eau 01 de Clairvaux AUBE F11-4102 Canal 02 de la Commune de Longchamp-sur-Aujon De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F1--0200] L'Aube LOING F4101700 Ru du Talon

Article Annexe VII

—

Article 504 TIV fixes à distance du type ordinaire Les parties de voie (courbes ...) ou les aiguilles (prises en pointe ou en talon) sur lesquelles une limitation permanente de vitesse doit être observée sont normalement précédées d'un TIV fixe à distance

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