de projet" par la société Les Pyramides ; qu'elle a fait l'objet d'avertissements les 4 juin et 29 juillet 2002 ; qu'elle a été affectée à partir du 1er septembre 2002 à la société Gastronomie et tradition

A..., a son siège social au 5 rue du Docteur Dumée - (77) Nemours (pièces 1-1, 1-2, 2 et 3) ; que la Sarl Euro Trade International est détenue à 96,36 % par H...

Y... a été engagé en 1996 en qualité d'agent technico-commercial par la société Nagrolie, aux droits de laquelle est la société Traditions viandes ; que le redressement judiciaire de la société Traditions

d'abattoirs pour actes de cruauté envers des animaux tenus en captivité, à la suite de corridas organisées dans la commune de Saint-Rémy de Provence ; "aux motifs qu'il existait dans cette commune une tradition

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 9 septembre 2005), que le 4 septembre 2001 la société Trader

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 7 janvier 2000) et les productions, que la société Inter Trade

de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE COGEDIM TRADITION

[S] fait grief à l'ordonnance de désigner Mme [N] pour organiser les funérailles et de dire que celles-ci se dérouleront à [Localité 1], selon la tradition malgache ; Attendu qu'après avoir

, d'autre part, en raison de l'imprudence, liée à la décision de maintenir les armoires de matériel en bordure de la trappe; qu'en ce qui concerne le non-respect des dispositions réglementaires susvisées

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arts et Traditions Françaises, société à responsabilité limitée

Gem auprès des fournisseurs étrangers Diaruse, Gems Trader et Union Mines, sur une majoration indue de la valeur des achats comptabilisés et l'existence de produits non comptabilités ; que la société Y

ensemble ... à Magny-en-Vexin (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1992 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit de : 1 / la société en nom collectif Tradition

transmis par voie électronique pour une cause étrangère à celui qui l'accomplit, il est établi sur support papier et remis au greffe ; qu'en jugeant que ce texte impose, en matière prud'homale, une tradition

alors, selon le pourvoi, d'une part que le contrat de prêt suppose, pour sa réalisation effective, la remise de la chose empruntée à l'emprunteur, que cette remise peut se réaliser indifféremment par tradition

[B] et a chuté au travers d'un large puits de lumière recouvert d'un carton. M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CANMAGA TRADE CORP, dont le siège est ..., en cassation d'un

relevé les experts, que la vérification du fonctionnement de la trappe basse ne pouvait être dissocié de la vérification du fonctionnement de la trappe haute ; que les prévenus ne peuvent sérieusement

Traxx. 4.