Lorsqu'elle est consultée dans les domaines de la politique de l'emploi, de l'orientation et de la formation professionnelle initiale et continue maritime, la commission comprend également des représentants des régions, des départements et des collectivités ultra-marines

LEGIARTI000046025690

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Sciences Techniques et Société pour une Innovation durable et responsable en Technologies de l'information (Humanities for Sustainable Innovation in Information Technologies) Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques 1 Lasers Ultra

Article 16-1

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les ressources en eau disponibles b Brûleurs bas NOx La technique (y compris les brûleurs ultra-bas

Article A231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 19 > 84

Code du sport

couleurs) ; – l'examen ORL (tympans, équilibration/ perméabilité tubaire, acuité auditive, évaluation vestibulaire) ; – l'examen de l'épaule pour les pratiquants du vol libre et du parachutisme ; – l'examen du rachis pour les pilotes de planeur léger ultra-motorisé

Article 18

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propriété intellectuelle ; 16° Des indicateurs synthétiques relatifs aux saisines reçues et aux recommandations adressées en application de l'article L. 331-20 du même code ; 17° Un bilan de l'expérimentation de la diffusion de programmes de télévision en ultra

Article 12

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-Pour ce qui concerne les aéronefs ultra-légers motorisés (ULM), le montant de redevance d'aptitude au vol est fixé ainsi qu'il suit : DOCUMENT TARIF Délivrance initiale de fiche d'identification d'ULM construit en série 100 Délivrance

Article 41-2

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vapeur, dans lequel la vapeur peut atteindre des pressions supérieures à 220,6 bars et des températures de plus de 374 °C en conditions supercritiques, et des pressions supérieures à 250-300 bars et des températures de plus de 580-600 °C en conditions ultra-supercritiques

Article Annexe

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. ― Des services aux identités renouvelées France Télévisions est chargée de concevoir et de programmer des émissions de télévision à caractère national, régional et local ainsi que des émissions de radio ultra-marines.

Article Annexe

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En outre, lors d'examen des coupes colorées en lumière ultra-violette (filtre d'excitation BG 12 ; filtre d'arrêt 47 ou 50), les structures collagènes sont mises en évidence par leur fluorescence verdâtre et les fibres élastiques par une intense fluorescence

Article Annexe

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DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " vol ultra léger motorisé ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

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