Etienne Z... le 8 mars 2010 ; Vu les conclusions de M.

Par exploit du 5 février 2020, les époux [J] ont fait assigner en intervention forcée la société ATGR [G] devant le tribunal de grande instance de Saint-Étienne.

ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE représentée par Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE CPAM DES BOUCHES DU

Séné, Etienne, Mme Foulon, M. Bizot, conseillers, Mmes Kermina, Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M.

Signée par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état et par Madame Lénaïg BLANCHO, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

de Saint-Etienne, le 28/04/2026, conformément à l'article 450 du CPC.

ETIENNE , NEE Y... ANDREE , DEMEURANT ... A COUTANCES MANCHE ET LE SIEUR X...

Minute n° RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE de SAINT ETIENNE N° RG 24/00500 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-IN77 4ème CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 04 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors

Z... et Etienne, conseillers", alors, selon le moyen, qu'à peine de nullité, les arrêts sont rendus par des magistrats délibérant en nombre impair, de sorte qu'en raison de l'inobservation de cette règle

Minute n° RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE de SAINT ETIENNE N° RG 26/00012 - N° Portalis DBYQ-W-B7K-JB7P 4ème CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 01 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 22/10/2025 JUGEMENT DU VINGT-DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F548 Numéro de Procédure collective : 2024RJ478 JUGEMENT PRONONCANT

N° RG 23/05018 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PBNU décision du Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne Au fond 22/02186 du 26 avril 2023 ch n° [Z] [N] C/ [W] [D] COUR D'APPEL

Par acte délivré par commissaire de justice le 11 avril 2025, le syndicat des copropriétaires a fait assigner la SCI [D] [S] devant le Tribunal Judiciaire de Saint-Etienne.

Minute n° RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE de SAINT ETIENNE N° RG 25/00233 - N° Portalis DBYQ-W-B7J-IWZZ 4ème CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 01 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors

Minute n° RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE de SAINT ETIENNE N° RG 24/00246 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-IIRG 4ème CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 04 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors

Etienne de Lageneste, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public.

Etienne de Lageneste, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Benoît Bohnert, rapporteur public.

les surfaces commerciales qui lui ont été réclamés au titre des années 2011 et 2012, à raison d'établissements situés à Lablachère, Privas, Le Cheylard, Tournon-sur-Rhône, Alba-la-Romaine et Saint-Etienne-de-Fontbellon