CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 753 résultats pour « Aabibou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_25PA04354_20260513

Admin. Appel

13 mai 2026

13 mai 2026

prendre les mesures qu’implique l’exécution du jugement n° 1404866 du 1er juin 2016 par lequel le tribunal a annulé la décision de refus de la commune de Thiais de mettre un terme à la transformation de l’abribus

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678028909c3ba90f51dc3d8b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

POLE SOCIAL ORDONNANCE DE RADIATION PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON, GREFFIER : Ludivine MAUJOIN, PARTIES DEMANDEUR : Société [7] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 1] ayant pour conseil la SELARL ABDOU

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69eafc0dcdc6046d4757107b

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[F] [Y] né le 29 Septembre 1996 à [Localité 1], de nationalité pakistanaise Ayant pour conseil choisi Me Mame abdou Diop, avocat au barreau de Paris, LIBRE, non comparant, non représenté, convoqué

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2402943_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

B A, représenté par Me Abdou-Saleye, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner au préfet du Calvados, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, de statuer sur sa demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2204417_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

A (qui s'est présenté initialement sous l'identité d'un dénommé Abdou Houmadi), représenté par Me Ahamada, avocat, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2503971_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

A B, représenté par Me Abitbol, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 août 2025 par lequel le préfet de Vaucluse l'a obligé à quitter sans délai le territoire français et a fixé le pays

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2503972_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

B A, représenté par Me Abitbol, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 août 2025 par lequel le préfet de Vaucluse l'a obligé à quitter sans délai le territoire français avec interdiction

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504763_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

B..., représenté par Me Abitbol, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 octobre 2025 par lequel le préfet de Vaucluse l’a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2505139_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

B..., représenté par Me Abitbol, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet par laquelle le préfet des Hauts-de-Seine a refusé de faire droit à sa demande de titre de séjour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2511134_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

B A, représenté par Me Abitbol, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 juillet 2025 par lequel le préfet de Seine-et-Marne l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10510

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

[O] [S], prise en qualité de liquidateur de la société NCAB, 3°/ à la société Abitbol-[M], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], en la personne de Mme [T] [M], prise en qualité

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb86a5cdc6046d4763accf

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Nicolas YATZIMIRSKY, Président [Adresse 2] comparant par le Cabinet AUGUST DEBOUZY [Adresse 3] En présence de : CGEA IDF OUEST [Adresse 4] Comparant par Me Julia VINCENT [Adresse 5] SCP ABITBOL & [L]

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb86c8cdc6046d4763af3c

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[K] [E], Président [Adresse 2] comparant par le Cabinet AUGUST DEBOUZY [Adresse 3] En présence de : CGEA IDF OUEST [Adresse 4] Comparant par Me Julia VINCENT [Adresse 5] SCP ABITBOL & [P] mission conduite

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2519969_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

B..., représenté par la société d’avocats Abitbol Dana Nataf Avocats (Me Abitbol), demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 2 juin 2025 par lequel le préfet de police a rejeté sa demande de titre de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10292

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

G..., domicilié [...] , administrateur judiciaire de la société SNCM, 3°/ à la société Abitbol, société anonyme, dont le siège est [...] , administrateur judiciaire de la société SNCM, défendeurs à la

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019989655

Admin. suprême

15 décembre 2008

15 décembre 2008

en un groupement de commande coordonné par la communauté urbaine, ont lancé, en juin 2007, la procédure de passation, par appel d'offres ouvert, d'un marché relatif à l'implantation et l'entretien d'abribus

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2401959_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Considérant ce qui suit : Dans la nuit du 30 juin au 1er juillet 2023, la mairie de la commune de Wittelsheim, la médiathèque, un abribus, des garages communaux et un véhicule de la police municipale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7c152cdc6046d470dd48b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ADEQUAT 210 32, avenue Gustave Eiffel 33700 MÉRIGNAC représentée par Maître Valery ABDOU de la SELARL CABINET ABDOU, avocats au barreau de LYON substituée par Me Virginie GAY-JACQUET, avocate au barreau

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678028549c3ba90f51dc3b9a

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

- S.A. [7] - [6] Copie le: à - la SELARL [5] PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON GREFFIER: Ludivine MAUJOIN PARTIES : DEMANDEUR : S.A. [7] [Adresse 4] [Localité 2] ayant pour conseil la SELARL ABDOU

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6717ed016d8b1985f45f0dfc

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[X] [T] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Stéphanie ABIDOS - #C1936 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Anita ANTON, Vice-Présidente, Assisté de Fabienne CLODINE-FLORENT, Greffière, Vu les articles 799 et

Source officielle

Page 20 sur 88

← PrécédentSuivant →