Il y est mentionné que le demandeur a eu recours à un architecte, avec la précision qu'il s'agissait dans les deux cas de la SARL M3A Architecture.

Il est donné acte à Mme F... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Pôleplus architecture, la MAF, et la société Axa France IARD. Faits et procédure 2.

motif que " l'utilisation comme raison sociale du mot Architeck... est propre à entretenir dans le public la croyance erronée en la qualité d'architecte " ; " alors d'une part que seuls les termes qui

[M] [F] ainsi que trois autres jeunes architectes, dans la perspective d'une intégration aux fins de transmission du cabinet d'architecture.

attaqué (Nîmes, 15 janvier 2015), que, propriétaire d'une maison affectée de fissures, Mme [U] a confié à la société A4 architecture, assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF

François Y..., architecte DPLG, établissait un rapport sur les constatations effectuées...

qui concerne la fixation du montant de la première créance alors, selon le pourvoi, qu'en principe, le silence ne vaut pas acceptation ; qu'en déduisant le caractère obligatoire du devis de l'architecte

pour frais irrépétibles ; " aux motifs que Z... a affirmé que le véhicule Austin Montégo de couleur blanche livré à B... avait été utilisé en démonstration ; que l'un des clients intéressés, Y..., architecte

Z... et B..., architectes; que se plaignant de désordres en surface du dallage, la SCI et son locataire ont assigné les architectes en réparation de leur préjudice ; Attendu que MM.

X... d'effectuer les travaux prescrits par l'arrêté pris par l'autorité préfectorale du 27 décembre 1982 après l'accident qui avait coûté la vie à leur fils, que le bailleur avait répondu à l'architecte

Y..., architecte, de l'étude et de la réalisation d'un programme de construction de logements individuels avec voirie de desserte sur un terrain lui appartenant ; que M.

Y..., Z..., A..., B... et C..., architectes, de reproduire ou faire figurer à titre de référence, dans les dossiers de candidature ou dans des catalogues, les oeuvres dont il est le coauteur ; Attendu

Y..., architecte, invoquant des négligences de M. Marque dans la conduite des procédures, a assigné cet avocat en indemnisation ; Attendu que M.

G..., architecte, un contrat de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'un immeuble à usage de logement, moyennant des honoraires fixés de manière forfaitaire ; que, le 3 juin 2005, M.

A..., architecte, l'étude des fondations à M. D..., les travaux de fondations et la réalisation des longrines et d'une partie du dallage à M.

le règlement d'urbanisme ; que les modifications apportées à un bâtiment ont entraîné un retard dans l'exécution des travaux et divers préjudices dont les sociétés GAN ont demandé réparation aux architectes

en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1997 par la cour d'appel de Metz (Chambre des urgences), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Gibert et Hypolite, Agence Alpha Architecture

arrêt rendu le 2 mars 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1 / de la société Colas bâtiment, sise rue du Colisée, Paris (8e), 2 / de la Mutuelle des architectes