Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a235
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Y... ... 01700 BEYNOST représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée par Maître PLANES, avocat au Barreau de Lyon Monsieur Renaud Z... ... 01700 BEYNOST représenté par
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6031e108a34bcbb4b056b6e8
13 juin 2018
13 juin 2018
Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6031e108a34bcbb4b056b6ec
13 juin 2018
13 juin 2018
Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d9c2c124f4fd8d671fa
24 avril 2025
24 avril 2025
Il résulte des éléments ci-dessus décrits que l'EARL Benoît a été privé de la jouissance de son matériel durant 45 mois.
Source officiellePPP Contentieux général
65bc61c04fb290a34607403f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
IMMEUBLE SIS [Adresse 6] À [Localité 7] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 16/01/2024 Avocats : la SELARL BIAIS ET ASSOCIES Me Benoit DARRIGADE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90700
25 septembre 2025
25 septembre 2025
le Comptable public en charge du recouvrement, représenté par le Directeur départemental des finances publiques des Yvelines, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officiellechambre 1-4
69cf30f2cdc6046d47ee3732
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal dira l'exception d'incompétence recevable, déboutera la société L'ELEVEUR A LA BOUCHERIE de son exception d'incompétence, se dira compétent Sur la créance principale : Attendu que la demanderesse
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b79c02507c9078dcbb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DBVJ-V-B7G-MRIP Mutuelle L'AUXILIAIRE c/ Madame [L] [B] épouse [O] Monsieur [J] [O] Société GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES (GMF) ENTREPRISE DE MACONNERIE BANNEY PIERRE ET BANEY BENOIT
Source officielle7éme chambre
DTA_2309366_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 1-11 référés
6316e2af4147b94f1307feda
5 septembre 2022
5 septembre 2022
RG 22/00217 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHZE [M] [L] [T] [G] C/ [Y] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Rachel COURT-MENIGOZ - Me Benoît
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69eb2ab1cdc6046d475b2c2d
21 avril 2026
21 avril 2026
SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier, EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Par jugement avant dire
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69eb2b48cdc6046d475b39c3
21 avril 2026
21 avril 2026
redressement judiciaire de Monsieur [H] [L], A titre subsidiaire, si les conditions sont réunies, prononcer l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de Monsieur [H] [L], * Dire
Source officielleChambre 1-11 référés
63cf8468a6687f7c904cb9c6
23 janvier 2023
23 janvier 2023
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Yves henri CANOVAS - MADAME LA PROCUREURE GENERALE -Me Benoît PORTEU DE LA MORANDIERE Prononcée à la suite d'une
Source officielleRéférés
67003949c34eb4cc8579d800
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Il se déduit clairement des développements précédents que l’expertise physico-chimique sollicitée par Mme [M] ne permettra manifestement pas d’obtenir, en toute hypothèse, c’est-à-dire même s’il est admis
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:469816.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Benoît Delaunay, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01219
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Benoit Y..., 3°/ à M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2206820_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Article 7 : Les conclusions de la commune de Pierre-Bénite présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellecr
6079a8309ba5988459c4c097
12 novembre 1985
12 novembre 1985
AIT PU ETRE AU COURANT DU PLAN DE FRAUDE ELABORE ET APPLIQUE PAR BENOIT A..., JOSETTE A... ET CHERIF Z...
Source officielle3ème chambre A
6780bae4f25437b69df75b90
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de [Localité 5] sous le numéro 331 221 150, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Gérard BENOIT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60320f8aa7b28e477bd5798a
2 mai 2018
2 mai 2018
Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePage 20 sur 470