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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
69b58320cdc6046d47a774b7
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Monsieur Benoit TAISNE, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b583a4cdc6046d47a77de7
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Monsieur Benoit TAISNE, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b5accacdc6046d47adf101
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 19/01/2026 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Benoit TAISNE, Monsieur
Source officielleChambre 3 cab 03 D
661433bc3bbdffcd917195cb
8 avril 2024
8 avril 2024
ORDONNANCE Le 08 Avril 2024 ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [K] [V] né le 18 Juin 1972 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Gérard BENOIT de la SELARL BENOIT - LALLIARD
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90276
20 mars 2025
20 mars 2025
, dans l'instance enregistrée sous le numéro D 24-12.427 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Renaud
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90272
20 mars 2025
20 mars 2025
Melka-Prigent-Drusch pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : Mme [P] [D] divorcée [K], ayant la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90269
20 mars 2025
20 mars 2025
ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Tamahere, ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90281
20 mars 2025
20 mars 2025
Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Laboratoires de Biarritz international, ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90665
25 septembre 2025
25 septembre 2025
[H] [G], ayant la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation, Mme [D] [W] épouse [G], ayant la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90672
25 septembre 2025
25 septembre 2025
(CPAM) de la Marne, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, ET : le centre Santé [2] - [1] (mutuelle), ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90669
25 septembre 2025
25 septembre 2025
[P] [V], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90668
25 septembre 2025
25 septembre 2025
[G] [J], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90678
25 septembre 2025
25 septembre 2025
[M] [L], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90676
25 septembre 2025
25 septembre 2025
National Bank, ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Gulfcam, ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleRéférés
67f825d5cf40727a0044374d
10 avril 2025
10 avril 2025
AVRIL 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/86 - N° Portalis DBY2-W-B7J-HZ3G N° de minute : 25/203 O R D O N N A N C E ---------- Le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400913_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 avril 2024, la société Thelem Assurances, représentée par Me Benoît Berger, s’en rapporte à justice quant à la demande d’expertise et formule, d’ores et déjà
Source officiellesoc
6079b1a79ba5988459c52e61
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 21 septembre 1999) que le comité d'entreprise de la société Benoist Girard a désigné le Cabinet d'expertise société Syndex pour l'assister dans l'examen des comptes
Source officielleCHAMBRE 2
69b50a76cdc6046d479f7bb6
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Benoit TAISNE, Monsieur David BARA, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b5abd1cdc6046d47adcddd
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Benoit TAISNE, Monsieur Jean-Louis DEHOUCK, Juges.
Source officielle3e Chambre B
6162e83d7dc295bdec6a5713
22 mars 2012
22 mars 2012
20] demeurant [Adresse 17] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean Philippe FOURMEAUX, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Benoît
Source officiellePage 20 sur 812