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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c8
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Bernard Dit Kevin né le 30 Avril 1981 à SAINTES Fils de X... Bernard et de Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03326
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Bernard Z..., médecin expert, selon laquelle l'état de santé de Mme A... amenuisait considérablement sa libido, d'autre part, le contexte de séquestration dans lequel les actes ont été imposés ; que surabondamment
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89655
20 septembre 2007
20 septembre 2007
. : 06 / 05166 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Bernard X... ... 01400 CHATILLON SUR CHALARONNE représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de Maître
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2503049_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2025, la société Trolard et Bernard Frères, représentée par Me Lanckriet, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b43
26 février 2003
26 février 2003
FRAM C/ Bernard X..., Henri X..., AGENCE DE VOYAGES FITOUR S.A.R.L. RAYNAL VOYAGES Aide Juridictionnelle RG N : 00/01613 - Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02280
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Bernard aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10109
7 février 2018
7 février 2018
Jean-Claude Z..., en qualité e mandataire ad hoc des SNC Groupe Bernard Y... (GBT) et Financière immobilière Bernard Y... (FIBT) et de liquidateur judiciaire de M.
Source officiellecr
61372696cd58014677426cf6
17 octobre 2006
17 octobre 2006
l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 6 décembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre personne non dénommée des chefs de violences avec préméditation et harcèlement moral
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9104d
28 janvier 2014
28 janvier 2014
Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 17 Décembre 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 28 Janvier 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1cb
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Bernard, Actuellement sans domicile connu, ayant demeuré ..., Appelant, Absent, sans avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6e8
25 juillet 2007
25 juillet 2007
ET ASSOCIES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur Bernard Y...
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c591d8
3 octobre 1978
3 octobre 1978
ET BERNARD ; QUE CETTE SOCIETE A OBTENU, POUR QU'Y SOIT EXPLOITE UN BAR-RESTAURANT, LA LOCATION DE CE MEME LOCAL, QU'ELLE A SOUS-LOUE A LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE D'EXPLOITATION COMMERCIALE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101109
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Bernard X....
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/LA S
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fc
29 janvier 2008
29 janvier 2008
BERNARD MOREAU ait été à l'origine de l'acte litigieux ; qu'il apparaît au contraire que c'est la S.A.R.L.
Source officiellecr
6079a8d69ba5988459c4f120
19 mars 2003
19 mars 2003
Jean-Bernard, Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba83
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Jean-Bernard X... a au contraire formé appel incident pour solliciter la condamnation de la société I. N. P.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2102813_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la responsabilité de l'EHPAD Bernard Lesgourgues : 22.
Source officiellecr
61372635cd58014677423ca0
14 novembre 2002
14 novembre 2002
habilité en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SAOS Olympique de Marseille à la représenter ; 3 ) qu'il ne pouvait y avoir ni continuité ni confusion entre les deux personnes morales
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c8c
10 mai 2004
10 mai 2004
Bernard M. SCP B.-M.
Source officielleChambre sociale
644b6380c51457d0f882dc76
27 avril 2023
27 avril 2023
moral personnel des ayants-droit de M.
Source officiellePage 20 sur 513
MOREL, Bernard
06/05/2026
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MOREL, Bernard, MOREL
02/02/2026
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F2LMS, MOREL, Bernard
Acte en date du 01/09/2025 enregistré au SDE de Nantua le 04/09/2025 sous le numéro 202500041485 Adresse de l'ancien propriétaire: 200 Impasse de la Croix 01330 Villars-les-Dombes
28/10/2025
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MOREL, Bernard
21/10/2025
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SELARL JEAN BERNARD MOREL VULLIEZ
18/08/2025
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