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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02163_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Berthou, - et les conclusions de M. Meisse, rapporteur public.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00523_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Berthou, - et les conclusions de M. Meisse, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02327_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Berthou a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2403862_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Berthon a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle11ème chambre
DTA_2404084_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Berthon a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaeb
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Daniel MULLER, Président, Mme Isabelle THERY, Conseiller, Mme Nicole BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db57
22 février 2011
22 février 2011
Gérard DELTEL, Président Mme Isabelle THERY, Conseiller Mme Nicole BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd0028cdc6046d47b99b74
16 janvier 2026
16 janvier 2026
(prise en la personne de Me [L]) L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 17 décembre 2025 à laquelle siégeaient Monsieur Bruno BERTHOD et Madame Claudine VESIN, en qualité de juges
Source officielleciv3
60794de59ba5988459c48b53
4 novembre 2004
4 novembre 2004
Sur le premier moyen : Vu l'article 31 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour déclarer recevable l'action de l'Association de défense des intérêts des habitants de la rue Hector Berlioz
Source officielleADLC
ADLC:14-DCC-60
29 avril 2014
29 avril 2014
sociétés Diffusion de l'Automobile du Cycle des Yvelines-Dacy, Herblay Autopassion, Action Automobile du Val d'Oise, Garage Mini Sini, Vert Galant Automobiles et Garage du Montoir par le groupe Jallu-Berthier
Résumé IA — à vérifier2ème chambre
DCA_23PA00449_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
De plus, le 7 mars 2012, la société Berlioz Investment a procédé à la réduction du capital de la société Cofima à son profit et en contrepartie, la société Berlioz Investment s'est vu attribuer 75 % des
Source officiellesoc
6079b0c29ba5988459c50033
12 mars 1981
12 mars 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE BERLIOZ, MECANICIEN AU GARAGE ACTUAL AUTO DE CHAMBERY, A ETE VICTIME LE 9 JANVIER 1977, EN LIBYE, D'UN GRAVE ACCIDENT TANDIS QU'IL PARTICIPAIT, EN QUALITE D'ASSISTANT-MECANICIEN
Source officielle3ème chambre
DTA_2002338_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Il est constant que la SCI MJD Ortho a acquis le 18 février 2011 l'immeuble situé 145 B avenue Berlioz à Vaison-La-Romaine pour un montant de 260 000 euros.
Source officielleTrib. de Commerce
69e892adcdc6046d471d7cb4
21 avril 2026
21 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Bruno BERTHOD Signe electroniquement par Bruno BERTHOD Signe electroniquement
Source officielleciv1
61372345cd58014677407943
23 mars 1999
23 mars 1999
demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que, victimes d'une moins-value boursière à la fin de l'année 1987, les époux Z... ont recherché la responsabilité de la SCP Garcin-Berthon
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2406203_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Berthon, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2411994_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Berthon, président, Mme Moreno, conseillère, M. Lehembre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 décembre 2025. Le rapporteur, P.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-50834
17 septembre 1997
17 septembre 1997
28085/95 BERTHOLLE AGAINST FRANCE (Adopted by the Committee of Ministers on 17 September 1997 at the 599th meeting of the Ministers' Deputies) The Committee of Ministers
Source officielleRETENTIONS
69fad265cdc6046d47bfc83a
5 mai 2026
5 mai 2026
les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Inès BERTHO
Source officielleRETENTIONS
69fad267cdc6046d47bfc8b0
5 mai 2026
5 mai 2026
les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Inès BERTHO
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