Codes de loi français

Article L612-33-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 68

intérêts des clients, notamment des détenteurs de détail, ou le bon fonctionnement du marché ; 4° Exiger des émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique qu'ils ajoutent des informations dans leurs livres blancs

LEGIARTI000030251597

Le système de feux est composé : - d'un feu de position fixe blanc ; - d'un feu de position rouge, avec une fréquence d'éclats supérieure ou égale à 40, mais inférieure ou égale à 100 cycles par minute.

Article Annexe 4

Les résultats ([C] en µg/l) sont corrigés des taux de récupération et des blancs.

Article Annexe 190-A.6

Les caractères blancs sur fond foncé sont recommandés. La couleur du panneau doit permettre un contraste d'au moins 70 % avec la couleur de la cloison porteuse.

LEGIARTI000028139269

I. ― Exercice pratique I : Evolution sur un parcours de chasse simulé avec tir à blanc notée sur 7 points, dont 1 point de comportement général (*) : Le candidat est amené à franchir une clôture et/ou un fossé, arme en main, en respectant les règles de

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Voir Lamier blanc. Voir Karkadé. Voir Ginseng. En poudre (suc du fruit) Voir Rose trémière. Guarana. (= P. sorbilis Mart.). En poudre (extrait) Violette tricolore.

Article ANNEXE V

Muret 31 3 Toulouse 32 3 Mirande 32 2 Condom 32 1 Auch 33 3 Langon 33 5 Libourne 33 1 Blaye 33 2 Bordeaux 33 4 Lesparre-Médoc 34 2 Lodève 34 1 Béziers 34 3 Montpellier 36 3 Châtre (La) 36 4 Issoudun 36 2 Châteauroux 36 1 Blanc

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

. - Autres armes : 1° (Abrogé) ; 1° bis Arme d'alarme et de signalisation : dispositif équipé d'un système d'alimentation conçu uniquement pour le tir de munitions à blanc, de produits irritants, d'autres substances actives ou de cartouches de signalisation

Article ANNEXE

Saint-Aignan-des-Gués. 45269 Saint-Ay. 45272 Saint-Cyr-en-Val. 45273 Saint-Denis-de-l'Hôtel. 45274 Saint-Denis-en-Val. 45282 Saint-Hilaire-Saint-Mesmin. 45284 Saint-Jean-de-Braye. 45285 Saint-Jean-de-la-Ruelle. 45286 Saint-Jean-le-Blanc

Article 229-II-1.08

l'étrave et sur l'arrière, de chaque bord, pointée au burin ou marquée à la soudure pour les navires en acier, ou repérée d'une façon équivalente pour les constructions réalisées en d'autres matériaux que l'acier, peinte en noir sur fond clair ou en blanc

Article Annexe 4

Seine-Saint-Denis SIE Le Blanc-Mesnil. SIE Saint-Denis-Ville. SIE Aulnay-sous-Bois. SIE Pantin. SIE Neuilly-sur-Marne. SIE Noisy-le-Sec-Ouest. SIE Montreuil-Ouest. SIE Montreuil-Est.

LEGIARTI000025643730

Blé tendre de meunerie Blés, farines et pains La Dynamique céréalière 99, avenue de la Libération, 86035 Poitiers Cedex Blé tendre en variété pure et blé tendre en mélange CERTIPAQ, 44, rue la Quintinie, 75015 Paris CC/13/98 A la place de poulet blanc

Article R5141-112

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 52

-Lors de la délivrance des médicaments vétérinaires prescrits conformément aux dispositions de l'article R. 5141-111, le pharmacien ou le vétérinaire transcrit aussitôt à la suite, à l'encre, sans blanc ni surcharge, cette délivrance sur un registre ou

Article Annexe V

Caractères des feux Les couleurs recommandées sont, en fonction du type de marque : - le blanc ; Le bleu est utilisé exclusivement pour la bouée de signalisation des épaves. 2.3.2.2.

Article Annexe I

kg/ha COTEAUX CHAMPENOIS B 9 700 kg/ha COTEAUX CHAMPENOIS R 9 700 kg/ha COTEAUX CHAMPENOIS Rs 9 700 kg/ha CHAMPAGNE B 9 700 kg/ha CHAMPAGNE R 9 700 kg/ha CHAMPAGNE Rs 9 700 kg/ha COMITE REGIONAL ALSACE ET EST ALSACE vins blancs

LEGIARTI000043924738

Sablé-sur-Sarthe de la direction départementale des territoires de la Sarthe ; - fermeture de l'unité départementale d'Aix-les-Bains de la direction départementale des territoires de la Savoie ; - fermeture des subdivisions du Genevois-Faucigny-Mont Blanc

Article Annexe I

champenois kg/ha B 10 500* Coteaux champenois R 10 500* Coteaux champenois Rs 10 500* Champagne kg/ha B 10 500* Champagne R 10 500* Champagne Rs 10 500* Comité régional Alsace et Est Alsace vins blancs

Article Annexe I

Pinaceae Sapin pectiné, Sapin blanc, Sapin argenté bourgeon, feuille (aiguille), écorce dérivés terpéniques Abies balsamea (L.) Mill. Pinaceae Sapin baumier feuille (aiguille), écorce dérivés terpéniques Abies sibirica Ledeb.

LEGIARTI000032710802

Carcassone, site Carcassonne René Blanc 6. Montauban, site de Montauban 7. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 8. (Supprimé) 9. Nîmes, site de Nîmes 10. Perpignan, site de Perpignan 11. Rodez, site de Rodez 12. Tarbes, site de Tarbes 13.