CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 028 résultats pour « Blondel était »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

65bc61c84fb290a346074111

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [M] [B] [X] né le19 Octobre 1974 à [Localité 3] [Adresse 2] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [4] Présent assisté de Me Ophélie BLONDEL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11064

Cassation

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Flores, conseiller référendaire rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Blondel, avocat de l'association La Camerata orchestre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100235

Cassation

3 mars 2011

3 mars 2011

les laisse par moitié à la charge des époux X... et de la CRCAM Atlantique-Vendée Vu l'article 700 du code de procédure civile et l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de Me Blondel

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022487052

Admin. suprême

7 juillet 2010

7 juillet 2010

Christophe Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat du CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS et de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026555863

Admin. suprême

29 octobre 2012

29 octobre 2012

Patrick Quinqueton, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Defrenois, Levis, avocat de la commune de Cabriès, et de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026701765

Admin. suprême

28 novembre 2012

28 novembre 2012

François Loloum, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de la Société anonyme des caves et producteurs réunis de Roquefort, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2403380_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

la commune d'Aix-en-Provence portant refus de communication des enregistrements vidéo des caméras de surveillance qui se trouvent à l'avenue Gaston berger, l'avenue Robert Schuman, l'avenue Maurice Blondel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2403381_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

la commune d'Aix-en-Provence portant refus de communication des enregistrements vidéo des caméras de surveillance qui se trouvent à l'avenue Gaston berger, l'avenue Robert Schuman, l'avenue Maurice Blondel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2403382_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

la commune d'Aix-en-Provence portant refus de communication des enregistrements vidéo des caméras de surveillance qui se trouvent à l'avenue Gaston berger, l'avenue Robert Schuman, l'avenue Maurice Blondel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2403627_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

la commune d'Aix-en-Provence portant refus de communication des enregistrements vidéo des caméras de surveillance qui se trouvent à l'avenue Gaston berger, l'avenue Robert Schuman, l'avenue Maurice Blondel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404258_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

la commune d'Aix-en-Provence portant refus de communication des enregistrements vidéo des caméras de surveillance qui se trouvent à l'avenue Gaston berger, l'avenue Robert Schuman, l'avenue Maurice Blondel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404259_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

la commune d'Aix-en-Provence portant refus de communication des enregistrements vidéo des caméras de surveillance qui se trouvent à l'avenue Gaston berger, l'avenue Robert Schuman, l'avenue Maurice Blondel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404260_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

la commune d'Aix-en-Provence portant refus de communication des enregistrements vidéo des caméras de surveillance qui se trouvent à l'avenue Gaston berger, l'avenue Robert Schuman, l'avenue Maurice Blondel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404263_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

la commune d'Aix-en-Provence portant refus de communication des enregistrements vidéo des caméras de surveillance qui se trouvent à l'avenue Gaston berger, l'avenue Robert Schuman, l'avenue Maurice Blondel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404264_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

la commune d'Aix-en-Provence portant refus de communication des enregistrements vidéo des caméras de surveillance qui se trouvent à l'avenue Gaston berger, l'avenue Robert Schuman, l'avenue Maurice Blondel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404297_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

la commune d'Aix-en-Provence portant refus de communication des enregistrements vidéo des caméras de surveillance qui se trouvent à l'avenue Gaston berger, l'avenue Robert Schuman, l'avenue Maurice Blondel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404557_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

la commune d'Aix-en-Provence portant refus de communication des enregistrements vidéo des caméras de surveillance qui se trouvent à l'avenue Gaston berger, l'avenue Robert Schuman, l'avenue Maurice Blondel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404558_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

la commune d'Aix-en-Provence portant refus de communication des enregistrements vidéo des caméras de surveillance qui se trouvent à l'avenue Gaston berger, l'avenue Robert Schuman, l'avenue Maurice Blondel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404950_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

la commune d'Aix-en-Provence portant refus de communication des enregistrements vidéo des caméras de surveillance qui se trouvent à l'avenue Gaston berger, l'avenue Robert Schuman, l'avenue Maurice Blondel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404952_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

la commune d'Aix-en-Provence portant refus de communication des enregistrements vidéo des caméras de surveillance qui se trouvent à l'avenue Gaston berger, l'avenue Robert Schuman, l'avenue Maurice Blondel

Source officielle

Page 20 sur 702

← PrécédentSuivant →