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14 028 résultats pour « Blondel était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

658dcb9ae5473c8abb618dfe

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

[V] [L], aux fins de voir désigner un expert concernant l’état de santé du cheval Eclair du Blondel ; Vu les écritures déposées et soutenues oralement par les défendeurs à l’audience du 16 novembre 2023

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100051

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

Blondel, du président de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation en exercice le 7 mai 2013, et l'avis de M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:22-DCC-239

droit de la concurrence

9 décembre 2022

9 décembre 2022

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Sobotram Transports et Logistique, Soboroute, Transports Berthelard, Transports Dupont Bedu et Saône et Loire Express par le groupe Blondel

Résumé IA — à vérifier
TJ

Rétention admin étrangers

6a10addecdc6046d479be834

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister  - Me BLONDEL

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

6a10addbcdc6046d479be802

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me BLONDEL

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

6a10adf2cdc6046d479be995

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me David SILVA MACHADO, avocat au barreau de PARIS, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; -Me BLONDEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee48

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

.- Commissaire à l'exécution du plan de SARL BLONDELLE INDUSTRIE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef39

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

.- Commissaire à l'exécution du plan de BLONDELLE INDUSTRIE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f027

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

.- Commissaire à l'exécution du plan de BLONDELLE INDUSTRIE ...

Source officielle
CC

civ2

6079432a9ba5988459c414c7

Cassation

21 novembre 1973

21 novembre 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE MAIGNY, PROPRIETAIRE D'UNE AUTOMOBILE, CHARGEA BLONDEL, GARAGISTE A CARSY, DE LA VENDRE, QUE CELUI-CI SE MIT EN RAPPORT AVEC BELIER, GARAGISTE

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63465977c024d1adffef76f9

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

M. et Mme [Y] ont conclu le 20 juin 2022, Me [Z] et la Scp [W] [Z] et Nathalie Blondel le 27 juin 2022. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE SARL BLONDEL et FILSc/Bouchta ETTAHARI LIMOGES

6253c8ecbd3db21cbdd86aec

Appel

18 mars 2003

18 mars 2003

Monsieur X... s'oppose à cette demande au motif que la SARL BLONDEL ne démontre pas que l'exécution provisoire du jugement aurait de telles conséquences.

Source officielle
CC

civ2

613722b4cd58014677400575

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Blondel, avocat de Mme Y...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400245_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

l'intermédiaire de Me Lani, demande au tribunal : 1°) d'annuler les avis de sommes à payer n° 0000421 émis le 8 août 2023 et n° 0000988 émis le 16 janvier 2023 par lesquels le centre hospitalier Romain Blondel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101457

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par suite d'une erreur purement matérielle, l'arrêt indique avoir été rendu sur "les observations de la SCP Blondel

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

68199b3245063c42e3253826

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

La société TRANSPORTS BLONDEL demande : - de juger la demande formulée par M.

Source officielle
CC

civ3

61372318cd580146774055a4

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Blondel-Foque-Defosseux, dont le siège

Source officielle
CC

soc

6137220ecd580146773f9dad

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Blondel, ayant son siège social à Calais (Pas-de-Calais), ..

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007616137

Admin. suprême

2 février 1977

2 février 1977

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA SOCIETE BLONDEL-MILLSPAUGH REPRESENTEE PAR SON SYNDIC, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISSTRES RESPECTIVEMENT LE 19 SEPTEMBRE ET LE

Source officielle
CC

comm

6079d3259ba5988459c57b23

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

X..., un immeuble et un fonds de commerce appartenant aux époux X... ont été adjugés, sur les poursuites du Crédit du Nord, à la société cabinet immobilier Roland Blondel (cabinet Blondel) ; que le syndic

Source officielle

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