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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
658dcb9ae5473c8abb618dfe
28 décembre 2023
[V] [L], aux fins de voir désigner un expert concernant l’état de santé du cheval Eclair du Blondel ; Vu les écritures déposées et soutenues oralement par les défendeurs à l’audience du 16 novembre 2023
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100051
22 janvier 2020
Blondel, du président de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation en exercice le 7 mai 2013, et l'avis de M.
ADLC
ADLC:22-DCC-239
9 décembre 2022
relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Sobotram Transports et Logistique, Soboroute, Transports Berthelard, Transports Dupont Bedu et Saône et Loire Express par le groupe Blondel
Rétention admin étrangers
6a10addecdc6046d479be834
22 mai 2026
entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister - Me BLONDEL
6a10addbcdc6046d479be802
entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me BLONDEL
6a10adf2cdc6046d479be995
droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me David SILVA MACHADO, avocat au barreau de PARIS, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; -Me BLONDEL
Cour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee48
26 octobre 2011
.- Commissaire à l'exécution du plan de SARL BLONDELLE INDUSTRIE ...
6253cc0abd3db21cbdd8ef39
.- Commissaire à l'exécution du plan de BLONDELLE INDUSTRIE ...
6253cc0fbd3db21cbdd8f027
civ2
6079432a9ba5988459c414c7
21 novembre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE MAIGNY, PROPRIETAIRE D'UNE AUTOMOBILE, CHARGEA BLONDEL, GARAGISTE A CARSY, DE LA VENDRE, QUE CELUI-CI SE MIT EN RAPPORT AVEC BELIER, GARAGISTE
1ère ch. civile
63465977c024d1adffef76f9
11 octobre 2022
M. et Mme [Y] ont conclu le 20 juin 2022, Me [Z] et la Scp [W] [Z] et Nathalie Blondel le 27 juin 2022. M.
ORDONNANCE DE REFERE SARL BLONDEL et FILSc/Bouchta ETTAHARI LIMOGES
6253c8ecbd3db21cbdd86aec
18 mars 2003
Monsieur X... s'oppose à cette demande au motif que la SARL BLONDEL ne démontre pas que l'exécution provisoire du jugement aurait de telles conséquences.
613722b4cd58014677400575
10 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Blondel, avocat de Mme Y...
1ère Chambre
DTA_2400245_20250331
31 mars 2025
l'intermédiaire de Me Lani, demande au tribunal : 1°) d'annuler les avis de sommes à payer n° 0000421 émis le 8 août 2023 et n° 0000988 émis le 16 janvier 2023 par lesquels le centre hospitalier Romain Blondel
ECLI:FR:CCASS:2015:C101457
16 décembre 2015
COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par suite d'une erreur purement matérielle, l'arrêt indique avoir été rendu sur "les observations de la SCP Blondel
Sociale D salle 1
68199b3245063c42e3253826
25 avril 2025
La société TRANSPORTS BLONDEL demande : - de juger la demande formulée par M.
civ3
61372318cd580146774055a4
10 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Blondel-Foque-Defosseux, dont le siège
soc
6137220ecd580146773f9dad
8 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Blondel, ayant son siège social à Calais (Pas-de-Calais), ..
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CETAT:CETATEXT000007616137
2 février 1977
VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA SOCIETE BLONDEL-MILLSPAUGH REPRESENTEE PAR SON SYNDIC, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISSTRES RESPECTIVEMENT LE 19 SEPTEMBRE ET LE
comm
6079d3259ba5988459c57b23
19 juillet 1988
X..., un immeuble et un fonds de commerce appartenant aux époux X... ont été adjugés, sur les poursuites du Crédit du Nord, à la société cabinet immobilier Roland Blondel (cabinet Blondel) ; que le syndic
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