CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 248 résultats pour « Christophe MARO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69fc5b56cdc6046d47e7da74

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

par Madame [N] [P], agissant sur pouvoir, C/ DEFENDERESSE Madame [C] [W], sise [Adresse 2] [Localité 2] Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe

Source officielle

Page 20 sur 363

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201488

Cassation

22 octobre 2015

22 octobre 2015

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à l'association Scouts et guides de France (l'association) et à la mutuelle Saint-Christophe assurances (la mutuelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aae87e9a46d1f5a76c4f7

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le 21 mars 2023, l’[9] ([10]) d’Alsace adressait à l’ASOCIATIA [7] une mise en demeure d’un montant de 35.023 euros pour les cotisations dues au titre d’avril 2022 à octobre 2022 augmentées des majorations

Source officielle
CC

civ2

613724c3cd580146774182c0

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

Christophe Le X... a été victime en Espagne d'un accident de la circulation présentant le caractère matériel d'une infraction ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Attendu que le Fonds

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d838

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

Christophe Y...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301800_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 mars 2024, le préfet de la Haute-Vienne conclut au rejet de la requête comme non fondée.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008097442

Admin. suprême

27 février 2002

27 février 2002

Jean Christophe Y..., M. Philippe Z..., M. Jean-Marc F..., M. Guy H..., M.

Source officielle
CC

cr

61372568cd5801467741d76f

Cassation

16 novembre 1994

16 novembre 1994

Jacques, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Christophe, - A... Rolande épouse Y..., - X... Germaine veuve A..., - C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8ef

Appel

2 mai 2008

2 mai 2008

LA PROTECTION né le 8 mars 1963 à PARIS (75) demeurant...-06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS défaillant COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 31 mars 2008 en audience publique devant la

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d45851cdc6046d475a5b42

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Christophe Excoffier, président, Mme Dominique Potier Bassoulet et M. Jean-Marc Costes, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5b57acdc6046d4717a01a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

VIENNE 03/04/2025 JUGEMENT DU TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 16 octobre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 20 mars

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02095

Cassation

25 octobre 2011

25 octobre 2011

Christophe X... a fait l'objet des avis suivants de la médecine du travail : 1°) 5 octobre 2006, «inapte temporaire à son poste en l'état.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66fce3de8d6ea26f688da733

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

de cotisations, contributions sociales et majorations de retard au titre du mois de mai 2013, le 13 juin 2013, - 517 euros de cotisations, contributions sociales et majorations de retard au titre du

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0db19cdc6046d47729474

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ154 Prononcé en audience publique du 11/04/2025 par Monsieur Christophe

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453887.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Christophe Cattez, M. Christophe Covin, M. Philippe Demol, Mme Christelle Duchemin, M. Se´bastien Ducrocq, M. Samuel Duhautoy, M. Tony Duhautoy, Mme Noural El Ouahabi, M. Je´ro^me Fasquel, M.

Source officielle
CC

cr

61372626cd58014677423567

Cassation

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ARDECHE, en date du 25 février 2000, qui, pour meurtre, l'a condamné à 25 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt du même jour

Source officielle
CC

civ1

613721c8cd580146773f73fd

Cassation

7 juillet 1992

7 juillet 1992

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Christophe A..., née Marie-Rose X... le 4 février 1914 à Ibi (Espagne), de nationalité française

Source officielle
CC

civ3

613722c8cd5801467740165b

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Oswald A..., 2°/ Mme A..., née Z..., demeurant tous deux Le Combet, 38300 Saint-Christophe-sur-Guiers, en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1994 par la cour d'appel de Grenoble (1re Chambre civile

Source officielle
CC

soc

61372488cd58014677416462

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

X..., unique ouvrier agricole de l'EARL Rue Christophe, qui a une activité d'élevage de vaches laitières, a été licencié le 16 novembre 2000 pour faute grave, l'employeur lui faisant grief de son refus

Source officielle
CC

cr

61372630cd58014677423a3c

Cassation

2 mai 2002

2 mai 2002

Christophe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 22 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de meurtre, a rejeté sa demande

Source officielle