ses pratiques, au regard, en particulier, des avertissements de l'interprofession sur les conditions d'inscription et de distillation des différents crus et appellations de cognac tout au long de la chaîne

Zhao, ressortissant de la République populaire de Chine, le conseiller délégué par le président du tribunal administratif de Paris s'est fondé sur ce que l'intéressé serait exposé à des peines ou traitements

novembre 1990), que la société établissement Lemaire et Cie (société Lemaire) a vendu à la société Serutis un convoyeur avec clause de réserve de propriété ; que le convoyeur a été incorporé à une chaîne

décembre 2004, a été employé à compter de la fin de l'été 2004 par la société de droit français Hikari productions, aux droits de laquelle se trouve la société Hikari Asia, à Pékin (République populaire de Chine

d'un mois; qu'il a engagé une action prud'homale pour réclamer paiement de compléments de salaires et d'indemnité de préavis, sur le fondement "de la convention collective des hôtels et restaurants (chaînes

sur sa demande, hors de cause la société CIAM ; Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, que la société Rémy équipement (la société Rémy) a construit pour la société Fruival une chaîne

.; qu'aucune instruction n'avait été donnée pour que la chaîne soit arrêté à vide (...) ; que seul le centralisateur pouvait autoriser la réalisation des travaux au vu des attestations de consignation

X..., organisateur de manifestations sportives, dont certaines avaient été retransmises par la société Eurosport (la société), exploitante de chaînes de télévisions, avec laquelle il avait conclu un accord

trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 22 février 2001), que la société Mapotel Best western (société Mapotel), dont les actionnaires sont des hôteliers indépendants qui animent une chaîne

pour vérifier son adresse et à défaut de procès-verbal de recherches infructueuses, en dépit des facilités offertes à cette fin par l'immatriculation des résidents français au consulat de France en Chine

Etaient décrits des flux financiers enregistrés sur les comptes des différentes entités composant ce groupe laissant suspecter une escroquerie de type « chaîne de Ponzi » qui consiste à inviter des clients

X..., agriculteur, a eu le pied droit sectionné par la chaîne d'entraînement d'une moissonneuse-batteuse, qui fonctionnait en poste fixe, les épis glissant d'un tombereau sur les becs cueilleurs de la

non conformes en matière de marquage, alors que le prévenu avait produit à la DDCCRF la facture d'un fournisseur chinois pour l'importation de 180 unités le 25 août 1997, une attestation provenant de Chine

matin, notamment, après que les invendus aient séjourné pendant le week-end en chambre froide ; que le procédé décrit faisait intervenir une dizaine de membres du personnel, organisé en une véritable chaîne

Pour s'opposer à la demande de Mme [H], dans ses dernières écritures, le ministère public invoque, à titre principal le défaut d'une chaîne de filiation de l'intéressée avec l'admis, légalement établie

opposer au salarié que l'invention, dont celui-ci est l'auteur et revendique la propriété, est une invention de mission lui appartenant ; qu'ajoutant que la société Télécom Design justifiait d'une chaîne

société Gaumont ont conclu le 21 juin 2011 une convention portant sur le développement d'un documentaire sur l'actrice, intitulé « [...] », lequel a été validé par la conférence des programmes de la chaîne

[Z] fait valoir que l'expertise en matière de génie civil implique la connaissance d'une chaîne d'éléments, depuis l'étude des sols et la connaissance structurelle des matériaux jusqu'aux éléments extérieurs