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8 755 résultats pour « Claude BERNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb93bd3db21cbdd8dd3b

Appel

1 février 2011

1 février 2011

C1388 substituant Me Aldric SAULNIER, avocat au barreau de PARIS, toque A 554 INTIME PARIS HABITAT - OPH - anciennement OPAC de PARIS pris en la personne de ses représentants légaux 21 bis rue Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875d5

Appel

26 mai 2005

26 mai 2005

EDITRICE DU MONDE ayant son siège 21 bis rue Claude Bernard 75005 PARIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. Monsieur Jean-Marie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b42

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

MONDE Prise en la personne de son représentant légal en exercice 21 Bis rue Claude Bernard 75005 PARIS représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP GRANRUT-VATIER-BAUDELOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b934

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

DE VIENNE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Service Contentieux - 59 Quai Claude Bernard BP 147 38217 VIENNE CEDEX Représentée par Me CARTIER-MILLON

Source officielle
CC

civ2

ésistement partiel de pourvoi en tant que dirigéc/MM. Y

613723b3cd5801467740d136

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Le Monde, société anonyme, dont le siège est 21 bis, rue Claude

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007837219

Admin. suprême

21 octobre 1994

21 octobre 1994

enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 17 octobre 1983 et 23 février 1984, présentée par la FEDERATION RHONE-ALPES DE PROTECTION DE LA NATURE (DROME), dont le siège est université Claude

Source officielle
TJ

Surendettement

677ecfd8b01eea4cf01a40fb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

FRACAISE MUTUALISTE BFM MONOPRIX LC ASSET 2 SARL EOS FRANCE SOGEFINANCEMENT DEMANDEUR Monsieur [H] [V] 9 AV STEPHEN PICHON 75013 PARIS comparant DÉFENDERESSES EPIC PARIS HABITAT- OPH 21 bis rue Claude

Source officielle
TJ

Surendettement

68e409c7681ed727f2a4454d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PARIS HABITAT OPH 21 BIS RUE CLAUDE BERNARD 75005 PARIS représentée par Me Carole BERNARDINI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0399 DÉFENDERESSE Madame [V] [S] 31 RUE BELGRAND

Source officielle
TJ

Chambre 7

686c40c9dd7001754d625eda

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[O] [N], né le 20 Juillet 1982 à BRIVE LA GAILLARDE, non comparant, demeurant 6 rue Claude Bernard - 19600 ST PANTALEON DE LARCHE FREE 75371 PARIS 08, non comparant SUEZ EAU FRANCE CHEZ SOGEDI Service

Source officielle
TJ

Surendettement

686447db0bb2f8a66ca66d20

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

POSTALE Service Surendettement 20900 AJACCIO CEDEX 9 non comparante SIP LE HAVRE 19, avenue Général Leclerc 76085 LE HAVRE CEDEX non comparante MACIF VAL DE SEINE PICARDIE Centre de Gestion 1 rue Claude

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2506415_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Si Mme A... se prévaut de plusieurs certificats médicaux établis par des praticiens hospitaliers de l’hôpital Bichat Claude-Bernard entre 2013 et 2023 ainsi que de convocations à des rendez-vous de consultation

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2214564_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

état de santé est établi par la production de plusieurs certificats médicaux et ordonnances établis par un médecin du service des maladies infectieuses et tropicales du groupe hospitalier Bichat - Claude

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2203627_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

O R D O N N E Article 1er : Dr C D, médecin généraliste, exerçant au 75 bis rue Claude Bernard à Metz (57070), est désigné en qualité d'expert et aura pour mission de : 1° procéder à l'examen de Mme

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203753_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Pour l'année scolaire 2021/2022, Mme A poursuit ses études de physique chimie en troisième année de licence à l'université Lyon 1 Claude Bernard.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b533

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Ordonne à la SAS Les Vins du Littoral la fermeture après 12 heures de ses deux établissements de ventes de boissons, l'un " CALAIS VINS " sis à Calais 62100, zone Curie à l'angle des rues Gutenberg et Claude

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100241_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

la copie de la licence professionnelle de sciences et technologies, santé, maintenance des systèmes industriels, de production et d'énergie qui lui a été délivrée le 15 octobre 2018 par l'université Claude

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2300188_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

O R D O N N E : Article 1er : M. le docteur A B, exerçant à la clinique Claude Bernard à Metz (57070), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
CC

civ1

6137220ecd580146773f9de9

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

Jean-Claude, Bernard, Philippe I..., 28 / de Mme Monique I..., demeurant tous deux 110, place des Miroirs à Evry (Essonne), 29 / de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207913_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Par la présente requête, le syndicat CGT de l'hôpital Bichat Claude Bernard et les autres requérants demandent au tribunal d'annuler l'arrêté n° 2022-0606 en date du 14 mars 2022, par lequel le préfet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870e3

Appel

12 mai 2004

12 mai 2004

Jean Marie X..., Edgar Y..., Sami NAZ..., Danièle A..., SOCIETE EDITRICE DU MONDE COMPOSITION DU TRIBUNAL Francine LEVON-GUERIN, Premier vice-président Marie-Christine COURBOULAY, Vice-président Marie-Claude

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRICAL CLAUDE BERNARD

SIREN 086920394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

Modification survenue sur l'administration.

11/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CLAUDE BERNARD

SIREN 776276883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

Modification survenue sur l'administration.

08/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

ColSun Claude Bernard Saint Germain

SIREN 844840637GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

Modification survenue sur l'administration.

19/08/2026

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Dépôts des comptes

OpCo Claude Bernard Saint Germain

SIREN 844797886GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

18/08/2026

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Dépôts des comptes

ColSun Claude Bernard Saint Germain

SIREN 844840637GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

16/08/2026

Voir →