Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
6811b1cbf1c2315e26d1a096
29 avril 2025
29 avril 2025
CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier J248899 -------------------------------------------------------------------------------- Nous, Anne-Laure DELACOUR
Source officielle8ème Ch Prud'homale
671c868da2a1858e05800dad
24 octobre 2024
24 octobre 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Anne-Laure DELACOUR
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2303488_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Armand, - les conclusions de Mme Delacour, rapporteur public, - et les observations de Me Suxe, représentant M. Mirianon, et de Me Gillet, représentant la commune de Montmain.
Source officielleTrib. de Commerce
69da41c3cdc6046d47dfd654
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DEBITEUR : La SARL COCYNI [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 890 842 875 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Francis DELAFOSSE
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2503298_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Delacour. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2505843_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Delacour, magistrate désignée ; - les observations de M.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2303415_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Delacour, - les conclusions de Mme Thielleux, rapporteure publique.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2504702_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Delacour.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2505380_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Delacour. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2400449_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Delacour, - les conclusions de Mme Thielleux, rapporteure publique.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00099
15 janvier 2008
15 janvier 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pharmacie Delacroix et Huc (le pharmacien) a conclu avec la société Concept electronic
Source officielleciv2
60794bba9ba5988459c43cc9
24 mai 1978
24 mai 1978
ATTAQUE QUE SALORT, CIRCULANT DE NUIT, SUR UN CYCLOMOTEUR, HEURTA EN AGGLOMERATION, LA CAMIONNETTE APPARTENANT A VEYRAT, ET QUI AVAIT ETE LAISSEE EN STATIONNEMENT, DU COTE INTERDIT, PAR SON CONDUCTEUR DECAROUX
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69f2e542cdc6046d470c6994
29 avril 2026
29 avril 2026
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 29 AVRIL 2026 Le 29 Avril 2026, date indiquée à l'issue des débats du 13 mars précédent Madame Anne-Laure DELACOUR
Source officiellecr
61372545cd5801467741c5bc
27 janvier 1993
27 janvier 1993
FABRE, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : DELAFOSSE
Source officielleTrib. de Commerce
69da40c2cdc6046d47dfc68f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Localité 2] DEFENDEUR : La SAS SANA ETANCHEITE [Adresse 3] [Localité 2] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Francis DELAFOSSE
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
696218d9cdc6046d47d38011
9 janvier 2026
9 janvier 2026
- signé par Sylvie DELACOURT, Présidente de Chambre et par Clément COLIN, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68f07bf88df3795388ea99aa
15 octobre 2025
15 octobre 2025
NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 15 OCTOBRE 2025 Le 15 Octobre 2025, date indiquée à l'issue des débats du 11 septembre 2025 Madame Anne-Laure DELACOUR
Source officielleChambre 6/Section 5
662a99eac8a1343b8cd5f9da
24 avril 2024
24 avril 2024
SOCIÉTÉ LOGABAT INGENIERIE Représentant : Me Alice DELAIGUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2284 C/ S.C.I.
Source officielleciv3
6137208bcd580146773eb6fa
27 février 1991
27 février 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° T 89-11.619, formé par : 1°/ la société anonyme Delacommune et Dumont, dont le siège est ... à Chilly-Mazarin
Source officielleRETENTIONS
66b702793c6673575cac17a2
9 août 2024
9 août 2024
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Gwendoline DELAFOY
Source officiellePage 20 sur 128
SCM des Drs MERCADAL et DELACOUR
09/07/2026
Voir →
SARL DELACOURT PHILIPPE
07/07/2026
Voir →
SCEA LANGE DELACOUR
25/06/2026
Voir →
BOUTROIS, Dominique, Claire, DELACOURCELLE
21/06/2026
Voir →
SCI DELACOURT
16/06/2026
Voir →