C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 20 DECEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Florence X..., demeurant

Vu la requête enregistrée le 24 août 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE BARTHELEMY DURAND, à Etampes 91150 , représenté par son directeur

A et de la SCP Delvolvé, Delvolvé, avocat de l'Etablissement public de santé Barthélemy Durand, - les conclusions de M.

JANVIER ET 10 MARS 1968, GUILLOT, CULTIVATEUR, VENDIT A ABEL-COINDOZ, POUR LES ABATTRE EN DEUX ANNEES, TOUS LES ARBRES D'UN TERRAIN DONT IL ETAIT PROPRIETAIRE ; QU'APRES AVOIR REVENDU CETTE COUPE A DURAND

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (TOULOUSE, 26 AVRIL 1973), LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS JACQUES DURAND A SOLLICITE LA RESTITUTION PAR MAINI D'UNE SOMME QUE

l’Etat le versement à Me Durand de la somme de 1 100 euros.

C/ SCP CHABAUD DURAND-MARQUET PLP-iB COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DU 20 DECEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- ENTRE : Raymond X..., demeurant

Doré et Durand demandent l'annulation de la décision susvisée ; - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, prise en sa qualité d'assureur de Monsieur [J] [X] représentée par Me Emmanuelle DURAND de la

centre hospitalier [Etablissement 1] Nous, Claire GIRARD, Présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Monsieur Axel DURAND

Durand a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir paiement de dommages-intérêts ; Sur le premier moyen : Attendu que, M. X...

SELON L'ARRET ATTAQUE, (BORDEAUX, 8 MAI 1980), QUE LE DOMAINE AGRICOLE APPARTENANT A GRAVE A ETE INSCRIT EN 1944 SUR L'INVENTAIRE DES SITES DU DEPARTEMENT, EN APPLICATION DE LA LOI DU 2 MAI 1930, QUE DURAND

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Durand, Foulquier, Gazagnes, Lhote-Volle

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LE POURVOI FAIT GRIEF AU TRIBUNAL DE COMMERCE QUI A CONSTATE QUE LA VERRERIE-CRISTALLERIE D'ARQUES, SOCIETE G DURAND ET COMPAGNIE, NE CONTESTAIT PAS DEVOIR A L'INSTITUTION

DURAND et Z...

2022 ; - les conclusions présentées par Mme Dupard ne sont pas fondées.

ressort, en outre, du dossier et des débats que le prévenu a, pour les besoins de la cause, sciemment cherché à créer une confusion quant au sort des lots sur lesquels, au moment de l'accident, Bernard Durand

l'arrêt suivant : Dit n'y avoir lieu à mise hors de cause de la société les Mutuelles du Mans assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'un jugement a déclaré la société Durand