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3 116 résultats pour « Durade-Replat Intimee »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

687732ef7032dd17d194baa5

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

- déclarer irrecevable la demande nouvelle formée par le syndic Durand Montouché et débouter le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 7] et la SARL Durand Montouché, syndic de copropriétés

Source officielle

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

634f9589b5afe5adfff28a40

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par courrier recommandé du 5 septembre 2016, la CPAM de la Drôme a réclamé à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229cdd2fa6fd0f80403f4

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

67f8a8a3a5ae27812390ded1

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad77

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Subsidiairement, il demande la réduction des indemnités de résiliation réclamées par le crédit- bailleur.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61628543c10e2193c5780a62

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

à [Localité 6] (13), demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES

Source officielle
CA

8e Chambre A

61624a79a68110eae5b68fd4

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Catherine DURAND, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6622095d9ce14200083895e3

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

LE SCOOTERS, dont le siège sis : [Adresse 1] représentée par Me Jean-françois DURAN de la SELARL BAGNIS - DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87111

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

IAB INSTITUT DES ALGUES BENTIQUES représentée par Me JUNILLON WICKY, avoué à la Cour assistée de Me DURADE REPLAT, avocat au barreau de LYON société ZAMBON FRANCE, venant aux droits de S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69e1ce3ecdc6046d478979f9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63b7cd106b63637c907b7c51

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Il a ensuite relevé que si les défauts techniques pouvaient être réparés, la puissance du véhicule ne pouvait être modifiée, que le véhicule ne pouvait être remplacé par un autre conforme et que la résolution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd87478

Appel

4 octobre 2004

4 octobre 2004

Ayant rempli son obligation de reclassement, elle considère que le licenciement est fondé sur une cause réelle et sérieuse.

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CA

8e Chambre A

6162a32b36ab09eb9a2fd858

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

642fb695cece1704f574778a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

à la Cour : jugement rendu le 13 Janvier 2022 par le tribunal judiciaire de Paris RG n° 21/00465 APPELANT Monsieur [H] [K] (débiteur) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant INTIMEE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

660f9503a40f8b0008cb7601

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

64a7b0973bcaf505db696863

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Régulièrement assigné par acte d'huissier remis à étude le 1er février 2022, l'intimé n'a pas constitué avocat.

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CA

Chambre de la Proximité

69d889cbcdc6046d47ba84ed

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

BOYER BERGERON-DURAND, avocat au barreau de l'Eure INTIMES : Madame [A] [U] née [H] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 3] (76) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alice MOSNI

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CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc97

Appel

20 juin 2008

20 juin 2008

Association CHAMPIONNET prise en la personne de ses représentants légaux 14 rue Georgette Agutte 75018 PARIS représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67f6040debd728244385685c

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

de la SELARL DURAN-MARTIAL, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me [T], élève avocate, sous la supervision de Me SORO INTIMÉE : S.A.R.L.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163d5b6c8005eb80ab945e1

Appel

15 septembre 2010

15 septembre 2010

SA SOCIETE D'EDITION DE DOCUMENTATION ECONOMIQUE ET COMMERCIALE - SEDEC agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP BOLLING - DURAND

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