CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 116 résultats pour « Durade-Replat Intimee »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd8567c

Appel

20 juin 2001

20 juin 2001

LAGARDE (ROUEN) APPELANTE ---------------- - SCP AGUIRAUD-NOUVELLET SARL REMORQUES CHARNOUD dont le siège social est : 60 rue du Lac 69003 LYON Représenté par ses dirigeants légaux Avocat : Maître DURADE-REPLAT

Source officielle

Page 1 sur 156

Suivant →
CA

Chambre 1-8

6a0ea206cdc6046d4766b110

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

APPELANTE Syndicat des copropriétaires de la résidence BELLEVUE sis à [Localité 1] [Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet DURAND IMMOBILIER, dont le siège social est

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff64fcdc6046d4789f396

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[C] [K] né le 07 Septembre 1950 à [Localité 1] - MAROC, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Marie ALSOUFI, avocat au barreau de CHAMBERY contre Intimée S.A.S.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff66dcdc6046d4789f644

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] Représenté par la SELARL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL VALLERAND BERTHET AVOCATS, avocat plaidant au barreau d'ANNECY contre Intimés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd8598c

Appel

10 septembre 2001

10 septembre 2001

Elle expose que Madame JOAO a chargé Maître DURADE-REPLAT du suivi de la procédure d'instruction ouverte auprès du cabinet de Madame EYRAUD à la suite de l'homicide volontaire de son mari, qu'il lui a

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff678cdc6046d4789f71d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

L'intimé a conclu au fond le 15 décembre 2025.

Source officielle
CA

1ère chambre

69ddce31cdc6046d472a82c4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

L'appelant sollicite l'application d'un taux horaire de 15 euros, et l'intimée de 25 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df77

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

. représentée par ses dirigeants légaux 53, avenue de Saxe 69423 LYON CEDEX 03 représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Pierre-Marie DURADE-REPLAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff6a1cdc6046d4789fa64

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[M] à titre de dommages et intérêts : ' la somme de 2 091.76 € en réparation du préjudice matériel, ' la somme de 10 000.00 € en réparation de la perte de jouissance du véhicule, ' la somme de 7

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff67ccdc6046d4789f77d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle a intimé à cette occasion la Caisse d'Epargne créancier poursuivant et la commune de [Localité 3], adjudicataire. Cette déclaration d'appel a été enrôlée sous le numéro RG 25-841.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

5fe214f2c6e17caeab217b6b

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Jérôme DIE, chargé du rapport, et Mme Magali DURAND-MULIN ont entendu les représentants des parties en leurs observations, assistés de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69749cd8cdc6046d4789393c

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Séverine MARTIN de la SELARL MARTIN SEYFERT & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Alex FERNANDO de la SELEURL FERNANDO AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86dad

Appel

17 juin 2004

17 juin 2004

Plus subsidiairement, elle demande de constater que les AGF ne justifient pas de la somme réclamée en réparation du préjudice et en tout état de cause de limiter la garantie en tenant compte des stipulations

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6163a6091d97f2f687d912d7

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

A titre plus subsidiaire, elles demandent à la cour de constater que les MMA ne justifient pas du montant des sommes versées et demandent de réduire le montant du remboursement réclamé.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162887edafa129e399519cd

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Président suppléant, et Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller Madame Catherine DURAND, Président suppléant a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd8734b

Appel

26 octobre 2004

26 octobre 2004

-REPLAT, avocat substitué par Me JOYARD, Avocat INTIMES : Madame Marie-Thérèse X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1c3

Appel

12 mars 2007

12 mars 2007

BOLLING-DURAND-LALLEMENT CHAMBRE DES AVOUES Par arrêt du 13 octobre 2005, la Cour de ce siège, statuant dans le litige opposant M. et Mme X... et la société Cofis, appelants, à la Banque

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61629f7b35a5d4e0c2ddca52

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

: Monsieur [U] [E] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 14] (38) de nationalité française demeurant [Adresse 6] [Localité 8] représenté par : la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT (Maître

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0c03c25a97f0381f4a5a

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

En effet, c'est à son profit que Monsieur [F] réclame le paiement.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

65b3661a1d7564000872e09b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la SELARL ZEHOR DURAND AVOCAT CONSEIL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉS : Madame [P] [Z] née le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 8] [Adresse 10] [Localité 6]

Source officielle