de destination, y compris la réserve finale de carburant. g) Position équivalente : position pouvant être établie au moyen d'une distance DME, d'un NDB correctement situé ou d'un point VOR, SRE ou PAR ou tout autre point adéquat situé entre 3 et 5 milles

Article Annexe

—

par arrêté, d. avoir effectué 10 décollages et 10 atterrissages complets de nuit sur avion comme pilote seul à bord, e. avoir effectué 5 heures de vol sans visibilité sur avion, f. avoir effectué en double commande 3 voyages de nuit d'au moins 50 milles

Article Annexe (Sous-partie B)

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en sièges passagers dépasse 30 passagers sur des vols au-dessus de l'eau à une distance d'un lieu permettant d'effectuer un atterrissage d'urgence sur le sol supérieure à celle correspondant à 120 minutes de vol à la vitesse de croisière ou à 400 milles

LEGIARTI000045166922

—

25310200800039 SI VOC SCOL BRETX MENVILLE ST-PAUL SAVE 25310249500012 SM LES ABATTOIRS 25310299000012 SIVU DU TUCO 25310320400017 SIVU PISCINE DE LA RAMEE 20002877700015 SI SCOLAIRE EDOUARD

Article ANNEXE 1

—

PEDAGOGIQUE EDOUARD RIST AC MCO 25 707,73 25 707,73 Ile-de-France 1751 1751 750160012 750813321 INSTITUT CURIE AC MCO 27 627,30 27 627,30 Ile-de-France 1751 1751 750712184 750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS AC MCO 11 758 605,81 11 758

Article 2

—

d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Nice ; 34° Le 19 juin 2024, le site de célébration d'Avignon, situé quai du Rhône, incluant le boulevard de la Ligne et le boulevard du Rhône, délimité dans sa partie sud par le pont Edouard

Article Annexe I

—

Ranunculus millefoliatus Bouton d'or à mille feuilles. Ranuncutus nodiflorus Renoncule à fleurs en boules. Ranunculus ophioglossifolius Bouton d'or à feuilles d'Ophioglosse. Ranunculus revelieri Renoncule de Revelier.

Article 221-V/19

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Le nombre des compas magnétiques des navires s'éloignant de plus de 5 milles au-delà de la limite des eaux abritées où se trouve leur port de départ ne doit pas être inférieur à deux.

Article ANNEXE 15

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Secteur 3 : Saint-André sud-ouest Centre ville - Mille Roches - Cressonnière La limite de la ZFU suit la RD 47 (chemin de Ravine-Creuse), vers le sud, jusqu'à la parcelle BD 001, elle suit alors la délimitation entre la parcelle BD 74 et BD 001

LEGIARTI000034461330

—

0320006H Collège Mathalin AUCH Toulouse 0320008K Collège Lac d'Uby CAZAUBAN Toulouse 0320010M Collège Saint Exupéry CONDOM Toulouse 0320011N Collège Jean Rostand EAUZE Toulouse 0320012P Collège Hubert Reeves FLEURANCE Toulouse 0320013R Collège Edouard

Article ANNEXE

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Article 6 Capital social Le capital social est fixé à la somme de 8 129 000 000 (huit milliards cent vingt-neuf millions) euros, divisé en 1 625 800 000 (un milliard six cent vingt-cinq millions huit cent mille) actions de 5 (cinq) euros chacune de

Article ANNEXE

—

28 avril 1816, des commissaires-priseurs judiciaires dans les villes, chefs-lieux d'arrondissement, ou qui sont le siège d'un tribunal de grande instance, et dans celles qui, n'ayant ni sous-préfecture, ni tribunal, renferment une population de cinq mille

Article Annexe

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Base aérienne 114 d'Aix-les-Milles (Bouches-du-Rhône). Base aérienne 273 de Romorantin-Lanthenay (Loir-et-Cher). Base aérienne 277 de Varennes-sur-Allier (Allier). Base aérienne 922 de Doullens (Somme).

LEGIARTI000042970193

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prestations logistiques13 ans5 000 € MarineEtablissement de formation de la marine/ Base opérationnelle de L'ILE LONGUE BREST (29) Secrétaire du service Santé Sécurité au Travail et Environnement (SST-ENV) 13 ans5 000 € MarineCentre commandant MILLE

Article Annexe (Sous-partie Q)

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Repos minimal avant un temps de service de vol commençant à la base d'affectation : a) A l'issue d'une série de services de vol, dont l'un au moins éloigne l'équipage de plus de trois fuseaux horaires ou comporte une étape de plus de 3 000 miles marins

Article Annexe I

—

protégés La pêche à la drague est interdite au-dessus des habitats protégés mentionnés à l'article 4 du règlement (CE) n° 1967/2006 et que sont : les prairies sous-marines, les habitats coralligènes et les bancs de maërl, les habitats situés au-delà de mille

LEGIARTI000049878432

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Altitude de sécurité : altitude telle qu'une hauteur de 3000 pieds soit toujours disponible entre l'aéronef et l'obstacle le plus élevé dans un rayon de 25 milles nautiques autour de sa position.

Article FRA. APPENDICE 6

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.– Dans des circonstances où des précisions sont nécessaires, le mot ALTITUDE ou HAUTEUR peut être ajouté, par exemple DESCENDEZ ALTITUDE DEUX MILLE PIEDS .

Article Annexe II (suite)

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Burg Industrie 139, rue de Laurens-PA Aix-les-Milles, 13791 Aix-en-Provence Cedex. De 1983 à 1992. Carénage du port : - port, 06700 Saint-Laurent-du-Var : de 1970 à 1980. Castellano, 274, chemin du Littoral, 13015 Marseille, de 1946 à 1980.

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