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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6035829a6406c2a7cc29893c
12 avril 2016
12 avril 2016
CHIFFAUT MOLIARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1600 INTIMES Monsieur [A] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Né le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 6] (Maroc) Représenté par Me Elise
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00968
12 octobre 2010
12 octobre 2010
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par de Me Bouthors, avocat aux Conseils pour la société Ellipse Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté les demandes de l'Eurl Ellipse en paiement
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d46f08cdc6046d475bbd90
1 juillet 2025
1 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : SELARL ORTOLLAND & ASSOCIES -Me Elise ORTOLLAND Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 11 Copie à l'expert Copie au bureau
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67ef6aff66129746fdd69d1d
3 avril 2025
3 avril 2025
et de décision : B N° RG 25/01798 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLCTN Décision déférée : ordonnance rendue le 01 avril 2025 à 11h25, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65b0bede8d0ccf000877e6b4
23 janvier 2024
23 janvier 2024
RG 24/00350 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIYVJ Décision déférée : ordonnance rendue le 21 janvier 2024, à 18h54, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise
Source officiellecomm
6079d3e59ba5988459c59a3f
28 avril 1998
28 avril 1998
être considérée comme un ensemble essentiellement constitué du droit à un bail rural au sens de l'article 82, alinéa 3, de la loi du 25 janvier 1985, de sorte que M.
Source officielle1ère Chambre civile
679336b2cc9763289b725120
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ELITE EXPRESS C/ [R] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e971
7 décembre 2011
7 décembre 2011
No 10/03548 AFFAIRE : Elise X... C/ S.A.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2410039_20260219
19 février 2026
19 février 2026
appartient à la société Lys Champs Elysées et que celui situé au 104 de la même avenue appartient à la société Damian Elysées.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00605
20 mai 2008
20 mai 2008
société Elitt fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit qu'elle avait commis des actes de concurrence déloyale au préjudice de la société Alliance et de l'avoir condamnée au paiement d'une somme de 200
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201593
26 novembre 2015
26 novembre 2015
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Balat, avocat aux Conseils, pour la société Elit.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66960d0853a3547449c24167
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette nullité, comme la résolution, entraîne de facto l'obligation pour la venderesse de restituer le prix et l'obligation pour les acquéreurs de restituer l'immeuble, comme l'a jugé le tribunal, sans
Source officielle3ème chambre
69e8291ecdc6046d47151319
23 janvier 2025
23 janvier 2025
* La mention manuscrite « vite dit » apposée par le président d'ELIT TECHNOLOGIE n'est pas suffisante pour considérer sa décision comme non éclairée et les réserves ont bien été notées.
Source officiellecr
613725e7cd58014677421706
7 février 2001
7 février 2001
Elie, - H... Alain, - G... Jean-Louis, - F... Alain, - E... Jean-Louis, - D...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00765
29 novembre 2023
29 novembre 2023
[O] comme celui par ricochet invoqué par la SCI Ellipses n'étaient apparus que le 30 mars 2017, lors du rachat de l'assurance-vie, date à laquelle le risque s'était réalisé, la cour d'appel a violé l'article
Source officielleChambre 3-1
6274bb962799a9057d5dceec
5 mai 2022
5 mai 2022
La société TOYOTA FINANCIAL SERVICES FRANCE est l'établissement bancaire chargé de fournir des financements au soutien des activités de la société ELLIPSE.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868552
30 avril 2009
30 avril 2009
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 17 septembre et 17 décembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Elise A, demeurant ... ; Mme A
Source officielleother
60793b369ba5988459c3c564
17 juin 1996
17 juin 1996
NON-LIEU à saisine de la Cour de révision sur la demande présentée par Adrien X... et Aubert X..., père et frère d'Elie X..., tendant à la révision de l'arrêt de la cour d'assises de l'Ardèche, en date
Source officielle4ème chambre 1ère section
67f56a3cbbf04ef7857bb0ae
8 avril 2025
8 avril 2025
Sur la responsabilité de la société Elysée Haussmann Au visa de l'article 1953 du code civil, Mme [B] reproche à la société Elysée Haussmann de ne pas avoir mis en place les mesures de prévention attendues
Source officielle3e Chambre A
6036b9ba2cdca65a1bc58402
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Comme le retient l'expert, le montant des factures établies par la société Elite Construction, acomptes déduits s'élève à : ' Facture n° 2012/03/01167 du 19 mars 2012 1.476,86 € TTC ' Facture n° 2012
Source officiellePage 20 sur 543