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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2102542_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
l'ensemble des achats comptabilisés ; s'agissant en particulier de la levure, elle n'a pas non plus tenu compte des pertes et offerts ; - pour retenir l'existence d'incohérences entre les achats de farine
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0904DEC001269806
4 septembre 2007
4 septembre 2007
In 1993 Mrs Hassan learned from Mr Mohamud that Hawa had fallen ill and that Farhan was struggling to cope in Kenya.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6318351f0876004f131a616c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[Adresse 5] [Localité 2] COMPARANT, concluant par la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX, avocats au barreau de L'AUBE, S.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6629f36edc6faf0009588a05
24 avril 2024
24 avril 2024
Puis vous lui avez jeté de la farine dessus. Ce dernier ruisselait à tel point qu'il avait du mal à marcher et que l'on pouvait voir son slip par transparence.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026807719
19 décembre 2012
19 décembre 2012
administratif de Rennes a rejeté sa demande tendant à ce que l'Etat soit condamné à l'indemniser du manque à gagner et des préjudices subis dans le cadre de l'exécution d'un marché de transport de farines
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2400139_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
métropole Toulon-Provence-Méditerranée, tout ou partie des immeubles et des droits réels immobiliers nécessaires à la réalisation du programme de travaux de mise en sécurité et de confortement du Mont-Faron
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c52a5ebf9472f114bc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[N] [Y] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Emna FARAH - DE MATOS de la SELAS AGN AVOCATS PARIS - #K0107 DEFENDEURS M. [M] [O] Mme [P] [O] M.
Source officielle5e Chambre
626248b3b1a50c277d4c5dc0
21 avril 2022
21 avril 2022
CPAM DE LA GIRONDE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Mai 2021 par le Pole social du TJ de VERSAILLES N° RG : 17/00527 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL FAYAN-ROUX
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e6ec
2 octobre 1979
2 octobre 1979
CONSTATATIONS DE L'ARRET QUE LE DEMANDEUR AIT VOULU LIVRER DE LA DROGUE ET ALORS ENFIN QU'IL RESULTE DE CES CONSTATATIONS QUE LA PRETENDUE MORPHINE, QUI A FAIT L'OBJET D'UNE ANALYSE, N'ETAIT QUE DE LA FARINE
Source officiellecomm
6079d67e9ba5988459c5b806
11 mars 1974
11 mars 1974
N'EST PAS FONDE; MAIS SUR LE TROISIEME MOYEN : VU L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1971; ATTENDU QU'APRES AVOIR RELEVE QUE LA SOCIETE DES GRANDS MOULINS AVAIT LIVRE LES SACS, REMPLIS DE FARINE
Source officielleCHAMBRE REFERES
6870107cb8daa57c7f670201
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[G] [U] c/ Monsieur [M] [C] Madame [E] [F] épouse [C] Monsieur [W] [R] Grosse le à DEMANDEURS Madame [T] [X], [A] [P], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Anne-Sophie FARINE
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020165959
21 janvier 2009
21 janvier 2009
laquelle le consul général de France à Islamabad a refusé de délivrer un visa d'entrée sur le territoire français à Mme A et aux enfants Muhammad Usman, Sabah, Muhammad Arslan, Misbah Naz, Muhammad Farhan
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2503129_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
B... née le 31 août 2020 et Fayane A... B... né le 29 juillet 2023. Toutefois, par la seule production de factures pour son fils G... A...
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfc5
27 juin 2008
27 juin 2008
avocat au barreau d'Aix-en-Provence INTIMÉ L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE GRASSE Palais de justice - 37 avenue Pierre Sémard BP 71029 - 06133 Grasse Cédex représenté par Me Valérie FONTAN-FARON
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA01525_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Chevalier Nord, à la société régionale de charpente et de menuiserie (SRCM), à la société Création bois concept, à la société Farasse fluides, à la société Spie industrie et tertiaire, à la compagnie Allianz
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65321b539e4ea48318f5b005
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 INTIMEE Madame [J] [V] [Adresse 2] [Localité 4]/ FRANCE née le 30 Décembre 1970 à [Localité 5] Représentée par Me Cathy FARRAN
Source officiellePCP JCP référé
669aaeb830bd4f0c3f6b3126
19 juillet 2024
19 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/07/2024 à : Maître Yves FARRAN Maître Omar OUABBOU Pôle civil de proximité PCP JCP référé N° RG 24/00041 N° Portalis 352J-W-B7H-C3VXS
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fd8750f50c5fea27c269ef4
9 décembre 2020
9 décembre 2020
INTIMEE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS À [Adresse 2]/[Adresse 3] représenté par son syndic, la société VERTFONCIÉ [Adresse 1] [Localité 5] Représenté et assisté par Me Yves FARRAN
Source officielle2ème chambre 2ème section
6706c986f1d01e3c86f0821a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[K] [Z] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Maître Gérard PICOVSCHI de la SELASU AVOCATS PICOVSCHI - #B0228, Maître Emna FARAH - DE MATOS de la SELAS AGN AVOCATS PARIS - #K0107 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous
Source officielle3ème chambre
DTA_2300745_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
A B, représenté par Me Farran, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de la SASU Eiffage énergie système - Telecom sud est, au titre de l'article L. 761
Source officiellePage 20 sur 90
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