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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre del'Expropriation
603457b179a256470db3df44
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Président : Mme Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Madame Christine GROS, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène RAULINE, Présidente de Chambre, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60347a9820760468939cf78c
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Président : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Assesseur : Madame Marie-Françoise D'ARDAILHON MIRAMON, Conseiller, Assesseur : Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60349dcf5965168a420b7ecf
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Président : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Assesseur : Madame Marie-Françoise D'ARDAILHON MIRAMON, Conseiller, Assesseur : Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60360ac126cfde6f73021cab
7 janvier 2016
7 janvier 2016
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Madame Marie-Françoise D'ARDAILHON MIRAMON, Conseiller, Madame Aline DELIERE, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86192
19 février 2002
19 février 2002
.- et de Messieurs Eric G..., Thierry K..., Folvio L..., ne sont donc pas de nature à modifier l'appréciation technique du commandant de bord, et celle du commandant Alain E... qui, même s'il relève- p
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab67
5 mars 2008
5 mars 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie- Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93631
2 novembre 2016
2 novembre 2016
Elle a trouvé à se reloger, et loue un appartement situé à Folelli, moyennant un loyer mensuel de 600 euros, après déduction de la somme perçue au titre de l'allocation logement, ses charges de loyer s'élèvent
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60375eed1825c93c2cf3225b
2 avril 2015
2 avril 2015
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Madame Marie-Françoise D'ARDAILHON MIRAMON, Conseiller, Madame Aline DELIERE, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleService des référés
6660ad22034fdec52d9ea394
2 mai 2024
2 mai 2024
par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Elisabeth ARNISSOLLE, Greffier, DEMANDEUR COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SALESFORCE [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Maître Clémence DE FOLLEVILLE
Source officielleChambre procédure écrite
67ec4a56dd062d9f810e702e
1 avril 2025
1 avril 2025
trois assistées de Me Tiphaine GUYOT-VASNIER, membre de la SELARL ARES, avocat plaidant au barreau de RENNES COPIE EXÉCUTOIRE à Me Christine CORBEL - 92, Me Axelle DE GOUVILLE - 25, Me Frédéric FORVEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb16
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Chez Mr Z... ... 20213 FOLELLI représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Doris TOUSSAINT, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60344b9f501f6e3c06d6d06c
5 janvier 2017
5 janvier 2017
DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Assesseur : Madame Véronique JEANNESSON, Conseiller, Assesseur : Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60349dcf5965168a420b7ece
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Président : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Assesseur : Madame Marie-Françoise D'ARDAILHON MIRAMON, Conseiller, Assesseur : Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6035e3ae6cc33749e717bd98
4 février 2016
4 février 2016
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Madame Marie-Françoise D'ARDAILHON MIRAMON, Conseiller, Madame Aline DELIERE, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleChambre des Baux Ruraux
603740850cf4871ef6400593
7 mai 2015
7 mai 2015
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Madame Marie-Françoise D'ARDAILHON MIRAMON, Conseiller, Madame Aline DELIERE, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6163aeb38d16be2ca5050b6b
14 octobre 2010
14 octobre 2010
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleChambre des Baux Ruraux
615e0dbac25a97f0381f4f30
5 février 2015
5 février 2015
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Madame Marie-Françoise D'ARDAILHON MIRAMON, Conseiller, Madame Aline DELIERE, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300540
6 mai 2009
6 mai 2009
grief à l'arrêt attaqué d'avoir décidé que Monsieur X... était responsable, ainsi que les sociétés FUSELLA et SOCOTEC, des dommages résultant de l'effondrement du toit d'un centre commercial situé à Follelli
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9046c
27 mars 2013
27 mars 2013
Chez Monsieur Henri C... ... 20213 FOLELLI ayant pour avocat Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f2c
15 janvier 2014
15 janvier 2014
née le 19 Février 1978 à Bastia (20200) ... 20213 FOLELLI ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION
Source officiellePage 20 sur 23