Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cad0
1 octobre 2008
1 octobre 2008
..., constituée d'une étiquette comportant les mentions : Grand vin de Bourgogne, mis en bouteille au château, JACQUES FRÉDÉRIC X..., propriétaire au ...-..., * le 9 décembre 2003, Frédéric X...et la
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc3e
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Vu le jugement rendu le 15 novembre 2010 par le tribunal de grande instance d'AJACCIO : - déboutant Monsieur Jean Jacques X... de sa demande tendant à voir ordonner une nouvelle expertise, - déboutant
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61628533c10e2193c5780956
27 novembre 2012
27 novembre 2012
1 - Chambre 3 ARRET DU 27 NOVEMBRE 2012 (n° 640 , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/21409 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 04 Novembre 2011 -Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84fdc
30 mars 2000
30 mars 2000
Par jugement du 11 janvier 1984, le divorce de Monsieur Jacques A... et de Madame Z... Y... était prononcé aux torts partagés au visa de l'article 233 du code civil.
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e7
13 mai 2003
13 mai 2003
Monsieur Jacques X... a régulièrement relevé appel de cette décision, selon déclaration reçue au greffe de la cour le 18 février 2002 et enrôlée le même jour.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa15
8 mars 2012
8 mars 2012
Maître Jacques X... a donc également eu un comportement fautif à cet égard.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100088
28 janvier 2015
28 janvier 2015
Jacques X.... M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a82
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Jean-Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90184
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Jacques Z...
Source officiellecr
61372693cd58014677426ad8
16 mai 2007
16 mai 2007
en a peur mais ils ne croient pas André Y... capable de tels faits, ils précisent qu'il arrive à Yohann de mentir et que celui-ci avait pleuré parce qu'il n'était pas parti aux sports d'hiver ; que Jacques
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008106393
31 mars 2003
31 mars 2003
Y..., procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre, est nommé procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris et contre le décret modificatif du 15
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100134
13 février 2013
13 février 2013
Laurent Z... a reçu des sommes d'argent de sa grand-mère dont M. Jacques Z... a sollicité la restitution à la succession ; Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b36f
7 février 2008
7 février 2008
CAUSE : APPELANT Monsieur Jacques X...
Source officielle1ère chambre civile B
6163a7a89e14e201140bd978
26 octobre 2010
26 octobre 2010
R.G : 09/06346 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 02 septembre 2009 RG : 06/07873 [E] [R] C/ [L] COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d368
2 février 2010
2 février 2010
ALLIANZ IARD, Monsieur Jacques D... et la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93525
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Les époux Z...ont fait assigner la SCP de notaires « Jacques B...-Sandrine B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8905e
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Jacques Z... des sommes de 50. 000 francs le 10 juin 1970 et de 10. 000 francs le 18 mars 1970 ; Que, dans une lettre datée du 2 septembre 1976 adressée à M. Jacques Z..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e86a
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Jacques Michel Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201827
17 novembre 2011
17 novembre 2011
X... a interjeté appel de ce jugement par pli recommandé adressé au greffe du tribunal de grande instance ; Attendu que pour déclarer l'appel recevable, l'arrêt retient que rien dans le dossier de la
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91943
9 juillet 2014
9 juillet 2014
L'ordonnance a été notifiée à monsieur Jacques X... le 20 avril 2014.
Source officiellePage 20 sur 561