né le 04 Janvier 1974 à DECINES CHARPIEU (69150) ... 38220 VIZILLE non comparant assisté de Me Bienvenue GOMIS, avocate au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER ALPES ISERE non

Gueudet, président, Mme Nési, Mme Gorce, conseillers référendaires, en présence de M.

suite de la création de la route nationale à l’Est du bourg pour le contourner, le bourg a subi de nombreuses inondations par débordement d’un aqueduc chargé de récupérer les eaux du ruisseau du Coupe-Gorge

Belle-Eau cadeau dont la date de livraison sollicitée était au 12 mai 2025 du chef de la commande n°2025000015 du 8 janvier 2025, - évacuer les charbons actifs usagés des sites de Belleterre et de Gommier

Vu la procédure suivante : Par requête, enregistrée le 23 mars 2022, la SAS Gorke, représentée par Me Dartiguenave, demande la réduction des cotisations de taxe sur les salaires mises à sa charge au

délibération du 4 juin 2019 par laquelle le conseil municipal de Quinson a approuvé le plan local d'urbanisme en tant qu'elle prévoit le classement de la partie sud-est du plateau de forestier des gorges

C/ SAS SAUR, SYNDICAT INTERCOMMUNAL VIENNE BRIANCE GORRE LS-iB mauvaise exécution par prestataire de service Grosse délivrée à Maître DEBERNARD-DAURIAC, avocat Le NEUF

M. et Mme C, qui sont les dirigeants et principaux associés de la société Gorke, doivent être regardés comme les bénéficiaires des dépenses en cause.

La société FIG ayant été mise en liquidation judiciaire, la société Becheret, Thierry, Sénéchal, Gorrias puis la société Axyme ont été désignées liquidateur.

Gomis et Axima ne sont pas fondées à soutenir qu'elles ont été exposées à des sujétions techniques imprévues.

Gomis et Axima ne sont pas fondées à soutenir qu'elles ont été exposées à des sujétions techniques imprévues.

Gomis et Axima ne sont pas fondées à soutenir qu'elles ont été exposées à des sujétions techniques imprévues.

[E] Défendeur : la société Becheret Thierry Senechal Gorrias et autres Relevé d'office de la péremption n° : 698/24 Ordonnance n° : 88660 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________ Marie-Hélène

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : G 21-13.983 Demandeur : la société SCI Saint Georges Défendeur : la société Luc Gomis Relevé d'office de la péremption n°

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS N° RG 23/81679 - N° Portalis 352J-W-B7H-C274B N° MINUTE : CE à Me Gomis CCC à Me Fontaine CCC aux parties en LRAR Le

Vu l'appel interjeté le 31 juillet 2001 par Me GORINS et la S.A.R.L.

SCI DE LARCHE c/ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataire liquidateurs de la SARL LES METALLIERSCORREZ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataires judiciaires de la SARL LMC CONSTRUCTIONS

; que selon le témoin et l'aveu de Jacqueline Z..., cette dernière s'était placée derrière Emma X... et lui avait mis le bras autour du cou, la forçant à manger avec une cuillère en appuyant sur sa gorge