Bernard Q..., - Mme AC... R..., - M. François S..., - Mme Liliane T..., - M. Mathias U..., - Mme Ghislaine V..., - M. Philippe W..., - Mme Françoise XX..., - M. Jean XX..., - M.

juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Charles PETIT, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène

Azzedine KK..., Mme Hélène LL..., M. Daniel MM..., M. Philippe NN..., M. Alain OO..., Mme Sabine PP..., Mme Jacqueline QQ..., Mme Odile QQ..., M. Lionel RR..., M.

SADIMA ETIQUETTES c / Monsieur Bernard D...

accueillir ou rejeter les demandes dont ils sont saisis sans examiner tous les éléments de preuve qui leur sont fournis par les parties au soutien de leurs prétentions ; que, dans une attestation, Mme Hélène

R.G : 05/00123ARRET Nodu : 07 septembre 2006GL/EN Bernard X... C/Béatrice Y...

Logistika 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque8), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Marie-Héléna X... ... 97180 SAINTE-ANNE Comparante en personne

) d'annuler le jugement du 21 juin 2001 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté leur protestation tendant à l'annulation des élections du conseil consultatif de la commune associée d'Hellemmes

Bernard C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1999 par la cour d'appel de Versailles (chambres civiles réunies), au profit : 1 / de la Société coopérative de production

Solange CASTEJA- CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître David LARRAT, Avocat au barreau de BERGERAC, Intimée, 4o / LA S. A. S.

mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène

Marcelli, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les observations de la SCP Hélène Masse-Dessen et Bernard Georges, avocat de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Hélène, Jeanne, Charlotte X..., épouse Y...

Bernard X..., 2 / Mme Jacqueline A..., épouse X..., demeurant ensemble ... et agissant tous deux tant en leur nom personnel qu'ès qualités de gérants de l'EURL Les Routelles de Provence, dont le

N° RG 23/07662 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHQTK Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Février 2023 du TJ de MEAUX - RG n° 19/01332 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Hélène

Madame [J] [K] née le [Date naissance 4] 1941 à [Localité 7], de nationalité française EHPAD [Localité 6] Représentés par Me Sébastien PICART de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD

Bernard B, demeurant ..., M. Raphaël C, demeurant ..., Mme Martine K, demeurant ..., Mme Odile D, demeurant ..., Mme Elisabeth E, demeurant ..., M. Jack I, demeurant ..., M.

Il demande à la Cour de déclarer nulle et de nul effet la signification qui lui a été faite chez Monsieur Bernard Y..., 54, rue du marché à RUNGIS, cette signification n'étant pas une signification à personne

Germain né le 8 novembre 1980 à ABIDJEAN (Cote d'Ivoire) de Jean et d'Hélène Y... demeurant...

DV CONSTRUCTION C/ LE PORT AUTONOME DE BORDEAUX Nous, Pierre-Louis CRABOL, Conseiller de la mise en état de la Première Chambre section B de la Cour d'appel de Bordeaux, assisté de Bernard OLIVIER