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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722a2cd580146773ff70e
17 avril 1996
17 avril 1996
juillet 1995 par la troisième chambre civile de la Cour de Cassation sur le pourvoi n° V 93-20.607 formé par les époux Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1993 par la cour d'appel de Toulouse
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021031804
7 septembre 2009
7 septembre 2009
Jérôme Michel, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de la SOCIETE HENRI GOLDFARB et de M. A, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945ca
28 mai 2019
28 mai 2019
P... fait l'objet au Centre Hospitalier Henri Laborit de POITIERS, où il a été réintégré le 7 mai 2019. Cette décision a été notifiée le 17 mai 2019 à Monsieur L...
Source officielle3ème chambre
DTA_2301744_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
charge du centre hospitalier Henri Guérin la somme de 2 000 euros, au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100673
12 juin 2014
12 juin 2014
De son propre aveu enfin elle délègue le traitement des lâches pratiques, matérielles et patrimoniales qui lui incombent à son fils Henri.
Source officiellecr
6137257dcd5801467741e2ec
9 janvier 1995
9 janvier 1995
Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 1994, qui, pour inobservation de l'arrêt imposé par un feu rouge fixe, l'a condamné à une amende de 2 000
Source officielleciv3
61372246cd580146773fba33
4 octobre 1994
4 octobre 1994
Henri X..., demeurant ...
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d3a7
12 mai 1998
12 mai 1998
Henri, - Y...
Source officielleciv1
61372370cd58014677409c72
28 mars 2000
28 mars 2000
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1997 par la cour d'appel de Toulouse
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0c2e3cdc6046d479bf495
22 octobre 2025
22 octobre 2025
ATTENDU que ce jugement a désigné Monsieur Henri MAHE, Juge Commissaire, Monsieur Alain PIVERT, Juge Commissaire Suppléant et la SELARL PRAXIS (Me [E] [I]), Mandataire Judiciaire.
Source officiellesoc
613721f1cd580146773f8e94
23 juin 1993
23 juin 1993
Henri X..., demeurant ..., appartement 109, à Toulouse (Haute-Garonne), 28) l'Union syndicale du commerce de la distribution et des services CGT, place Saint-Sernin, à Toulouse (Haute-Garonne), en
Source officielleciv1
613722b4cd580146774005d2
15 octobre 1996
15 octobre 1996
Patrice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1994 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Toulouse et
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00602
25 mars 2009
25 mars 2009
tous les emplois étaient occupés au sein de la société VETEMENTS HENRI ANDRE et de la société HENRI ANDRE PRET-A-PORTER, de sorte qu'il était parfaitement clair qu'aucun reclassement n'était possible
Source officielleRéférés civils
670575b11296b51ba2b1c5e2
7 octobre 2024
7 octobre 2024
2024 DOSSIER N° : N° RG 24/01191 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZNV5 AFFAIRE : [E] [B] [Y], [U] [R] C/ [W] [Z] née [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10299
21 octobre 2020
21 octobre 2020
conseiller, les observations écrites de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. et Mme U..., de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société OK projection, et l'avis de Mme Henry
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd0a
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927b
4 septembre 2007
4 septembre 2007
04/09/2007 ARRÊT No420 No RG: 06/00257 JLL/VA Décision déférée du 06 Décembre 2005 - Tribunal d'Instance de TOULOUSE ( 05/2456) T.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c04d
24 juin 2008
24 juin 2008
Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f1dbfecdc6046d47f34bd9
22 avril 2026
22 avril 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Edouard FAURE, greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 22
Source officielleTrib. de Commerce
69d77025cdc6046d47a00f16
1 avril 2026
1 avril 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Edouard FAURE, greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 01
Source officiellePage 20 sur 212