1992 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1 / de l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ... (1er), 2 / de la société civile immobilière (SCI) La Herse

observations de la société civile professionnelle BOUTET et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE HERA

observations de la société civile professionnelle BOUTET et Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE HERA

motivés par des lésions imputables à l'accident initial, en l'occurrence les cervicalgies constatées le jour de l'accident, et précisait qu'aucune prise en charge n'était intervenue au titre des « hernies

X..., de cent pieds d'herbe de cannabis en pousse, de divers matériels de culture, de 322 grammes de cannabis séché à son domicile, de 1 760 euros en espèces, et de trente-deux pieds d'herbe de cannabis

2012 ; Le médecin conseil dans le colloque médico-administratif note le libellé complet du syndrome : « sciatique par hernie discale L5S1 ».

[U] est une sciatique par hernie discale avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

Hervé Z..., domicilié [...] , tous deux venant aux droits de Nicole X..., veuve Y..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les sept moyens de cassation annexés

Hervé X..., - La société Etablissements X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2016, qui, sur renvoi après cassation ( Crim. 24 mars 2015, n

Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 1989, qui, pour refus de restituer son permis de conduire suspendu, l'a condamné à 21 jours de suspension

formé par Monsieur Maurice X..., demeurant à Bouloc (Haute-Garonne), Fronton, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1986 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit de la société HERVE

euros et a prononcé à son encontre l'interdiction définitive de gérer une entreprise commerciale et, sur l'action civile, l'a condamné à verser des dommages-intérêts à Philippe E..., Pompeo F... et Hervé

Hervé A..., contre l'arrêt n° 216 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 4 mai 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols aggravés, agression

mauvais traitements volontaires envers un animal domestique, la cour d'appel relève que, selon les gendarmes, aucune trace n'était visible sur la chaussée, tandis qu'une roue de l'automobile avait marqué l'herbe

Jean-Jacques Y... s'est plaint qu'une attestation en date du 20 avril 1997 de Marius Z... a été utilisée auprès de la direction de l'agriculture par les trois prévenus pour obtenir le paiement d'une prime à l'herbe

de la résine ; qu'il faut curieusement constater que Philippe Y... qui répare et fabrique des canoës, travaille avec cette matière ; que le 17 mars, une altercation opposait les parties au sujet des herbes

autoroutier ; que l'exceptionnelle gravité des faits dont ils sont convaincus, s'agissant d'importation, transport et détention de produits stupéfiants ( 20 kilogrammes de résine de cannabis et 340 grammes d'herbe

[J] déclaré inapte par le médecin du travail à occuper son poste de manoeuvre TP, la cour d'appel a estimé que l'employeur aurait dû proposer au salarié souffrant d'une hernie discale reconnue comme maladie

largement composée de terre battue et ne revêt plus l'apparence d'une pâture ; que le docteur vétérinaire Thebault précise, dans son certificat, que les pâtures sont dans un état tel qu'aucune consommation d'herbe

cour d'appel a constaté que les dispositions de l'article L. 411-29 du code rural et la pêche maritime imposant au preneur, avant de procéder à une opération de retournement de parcelles de terres en herbe