SIAE-AIA D'AMBERIEU 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMEE DE L'AIR ANTENNE SIMMAD PRES INDUSTRIEL AIA CF (ASPI) 61.530 3 VARENNES-SUR-ALLIER R ARMEE DE L'AIR BRIGADE DE GENDARMERIE (BGA) 01.277 3 VARENNES-SUR-ALLIER D ARMEE DE L'AIR DETACHEMENT AIR

Article Annexe 3

—

-Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-113 Conformément au 1° de l’article 6 de l’arrêté du 20 mars 2015 (NOR : DEVR1507213A), l’annexe 1 de la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version

Article Annexe ART. 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 38

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

Dans les immeubles collectifs de plus de 10 logements, ce poste doit être muni d'au moins deux pompes indépendantes, sauf si le relevage est effectué par un système à air comprimé.

Article L300-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 90

Code de l'urbanisme

national, du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, du schéma d'aménagement et de gestion des eaux, de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager, du schéma régional de cohérence écologique ou du plan climat-air-énergie

Article Annexe 13

—

Instructions d'installation et préconisations d'utilisation 5.1 Instructions pour l'installation applicable en 2e monte seulement -air bags ; f) L'identification de l'énergie électrique nécessaire au dispositif et, si pertinentes, l'indication des consignes

Article 200 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 31

Code général des impôts

décembre 2020, au titre de l'acquisition et de la pose : 1° D'équipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses, ou à l'énergie solaire thermique. 2° (Abrogé) 3° De pompes à chaleur, autres que air

LEGIARTI000051283058

—

DE L'AIR SIAE-AIA D'AMBERIEU 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMÉE DE L'AIR ANTENNE SIMMAD PRES INDUSTRIEL AIA CF (ASPI) 61.530 3 VARENNES SUR ALLIER R ARMÉE DE L'AIR BRIGADE DE GENDARMERIE (BGA) 01.277 3 VARENNES SUR ALLIER D ARMÉE DE L'AIR DETACHEMENT AIR

Article ANNEXE

—

Villars-sur-Var. 06159 Villefranche-sur-Mer. 06161 Villeneuve-Loubet. 13001 Aix-en-Provence. 13002 Allauch. 13005 Aubagne. 13007 Auriol. 13012 Beaurecueil. 13013 Belcodène. 13014 Berre-l'Etang. 13015 Bouc-Bel-Air

Article 333-1.06

—

La chambre vide est regonflée au moyen de la pompe à air manuelle faisant partie de l'armement.

Article Annexe

—

Pour les spécialités Pilote d'essais expérimental d'avions, Pilote d'essais expérimental d'hélicoptères et Ingénieur navigant d'essais, cette formation peut être dispensée par l'Empire Test Pilot School (G-B), l'United States Air Force Test Pilot School

Article Annexe

—

Villars-sur-Var. 06159 Villefranche-sur-Mer. 06161 Villeneuve-loubet. 13001 Aix-en-Provence. 13002 Allauch. 13005 Aubagne. 13007 Auriol. 13012 Beaurecueil. 13013 Belcodène. 13014 Berre-l'Etang. 13015 Bouc-Bel-Air

Article Annexe I

—

Air. - Odeurs 6.2.

Article Annexe III

—

Défense sol-air Admission et maintien 2 2 2 3 3 2 0/1 Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

Article 1

—

renouvellement ; -congés de longue maladie et réintégrations ; -congés de longue durée et réintégrations ; -congés pour participer aux activités des associations de jeunesse et d'éducation populaire, des fédérations et des associations sportives et de plein air

Article D112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 91 > 59

Code de l'énergie

-9 du code général des collectivités territoriales ou d'un schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie, telles que définies à l'article L. 222-1 du code de l'environnement ; 2° Personnes publiques en charge de l'élaboration d'un plan climat-air-énergie

LEGIARTI000021949103

—

Digne-les-Bains (**) 04070 Hautes-Alpes (05) Briançon 05023 Gap 05061 Alpes-Maritimes (06) Antibes 06004 Saint-Laurent-du-Var 06123 Vence 06157 Aveyron (12) Millau 12145 Rodez (**) 12202 Bouches-du-Rhône (13) Bouc-Bel-Air

Article Annexe

—

d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : - hôtels et résidences de tourisme ; - hôtels non classés ; - hôtellerie mobile telle que bateaux de croisière ; - hôtellerie de plein air

LEGIARTI000025643730

—

Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 65 % de céréales AVICERT, 2, CC/13/11 Œufs de poules élevées en plein air Œufs MATINES SA Les Mercuriales, 40, rue Jean-Jaurès, 93176 Bagnolet Cedex 1.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- route de Crac'h (Bel Air), BP 103, 56400 Auray. - 15, rue de Kérozen, 56019 Vannes.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (9)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 65

Code de la sécurité sociale

Les lésions sont en général occasionnées par un empalement ou un éclatement par air comprimé.

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