X..., sauf en ce qui concerne la démolition de la cloison légère fermant l'auvent de toiture, condamné la société Rete à indemniser les préjudices subis par M. et Mme Z..., rejeté la demande de la société

[X], peuvent en revanche accréditer l'hypothèse selon laquelle le camion s'est légèrement déporté sur sa gauche avant de tourner à droite, en raison de son gabarit, de sorte que l'enfant qui s'approchait

le sol ; que le tribunal correctionnel a déclaré Laurent X... coupable de violences ayant entraîné plus de huit jours d'incapacité totale de travail et Salvatore Y... de voies de fait ou violences légères

réprimée par les articles 311-5 et 311-11 du Code pénal; que, requalifiant les faits de la poursuite, le tribunal a déclaré le prévenu coupable de filouterie de carburant et de contravention de violences légères

Le 26 mai 2016, à l'occasion de la manifestation contre la loi dite « Travail », à [Localité 1], quatre policiers d'une unité légère d'intervention ayant interpellé un mineur, suivis par une foule hostile

Un accord d'entreprise, conclu le 28 mai 2013, prévoit notamment pour les salariés des équipes de reportage un forfait de rémunération qui comprend une majoration forfaitaire « vidéo légère » intégrant

"en ce que la cour d'appel a disqualifié les faits de la prévention de violences volontaires ayant entraîné une incapacité supérieure à 8 jours, a déclaré amnistiée la contravention de violences légères

technique du mur pignon avait conduit à réaliser un ouvrage fragile et sensible à tout mouvement du sol, que le dallage était construit sur terre plein, que les façades et le pignon étaient en maçonnerie légère

(débilité légère, maigre connaissance, absence totale de facturation, mise à sa charge de prestations non servies ) ; que les différents actes positifs, appréhension de paiements de prestations inexistantes

de son permis de conduire pour une durée de dix-huit mois ; "aux motifs que "le 4 janvier 2001, la prévenue revenait de son lieu de travail à l'hôpital du Mans, vers 10 heures ; qu'il pleuvait légèrement

des constatations des policiers qu'Odile X... a volontairement forcé le passage alors qu'Alfred Y... tentait de stationner son véhicule, occasionnant d'importants dégâts au pare-choc et enfonçant légèrement

contester les conclusions de leur rapport ne peuvent cependant être retenus dès lors que les experts se sont déterminés après avoir constaté, d'une part, que le tracé du document était lisible malgré de légères

L'intéressée présentait une réaction dépressive légère, un fort sentiment de culpabilité vis-à-vis de sa mère, ainsi que des risques de troubles futurs de la sexualité, même si ceux-ci étaient limités

les quatre autres mois en raison des missions qu'il effectuait ; que Anne-Marie Y... percevait une rémunération mensuelle nette de 7 800 francs environ, en sorte que le ménage disposait d'un total légèrement

stationnement ne vise nullement, comme le soutient le prévenu, les sites inscrits, les zones sensibles, mais des terrains étrangers aux faits de l'espèce car concernant ceux affectés à l'usage des habitations légères

arrêtées ; Que Jean-Jacques X... ne saurait encore se prévaloir de l'encaissement du chèque de 23 000 francs qu'il n'a pu du reste compte tenu de l'importance de la somme, établir et remettre à la légère

qu'il illustre" (sur l'accord entre Arafat et l'Etat d'Israël) ; que l'article "contient insidieusement une mise en cause du peuple juif" et "que la Cour considère que le dessin qui comporte une légende

""Incapacité permanente partielle : 25 % avec incidence professionnelle caractérisée par une limitation légère des mouvements de l'épaule gauche, de la flexion du coude gauche, de la flexion des doigts