principe sur leur provenance ; attendu qu'en outre, le tribunal relevait que n'était pas avéré le caractère dépensier d'un couple dont la Cour précise qu'il disposait de deux salaires pour des temps de loisirs

caractérisée lorsque le fauteur de troubles allégués, premier installé sur les lieux, s'est vu peu à peu encerclé par des propriétaires venus s'agglutiner autour de lui, nonobstant ses activités de loisirs

civiles depuis de nombreuses années, qu'il n'avait effectué aucune pression ni cherché à le faire sur les parties civiles ou toute autre personne alors que manifestement en 19 mois il aurait eu tout le loisir

une activité professionnelle qui lui apporterait une source de revenus, la cour d'appel a violé les articles 208 et 303 du Code civil ; de troisième part, en induisant de la pratique de sports de loisir

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association Comité culturel loisirs

Y..., engagé par la Société d'économie mixte des transports, tourisme, équipements et loisirs (SEMITTEL) en qualité de conducteur-receveur en dernier lieu par contrat à durée déterminée du 10 août 2013

Pacé Loisirs diffusion et la condamne à payer à M.

que la Compagnie internationale de banque, aux droits de laquelle se trouve la banque Cariplo, et la banque Rivaud ont escompté plusieurs billets souscrits à l'ordre de l'association France accueil loisirs

troubles dans les conditions d'existence causés après la consolidation par le handicap dans les actes essentiels de la vie courante, dans les activités affectives et familiales et dans les activités de loisirs

[L] [D], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de liquidateur de la société Cap Real loisirs, 2°/ à l'AGS-CGEA, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque

(les acheteurs) ont acquis de la société Camping-cars Narbonne loisirs, devenue la société Sodev (le vendeur), un véhicule neuf fabriqué par la société Bürstner (le fabricant), qui leur a été livré au

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 février 1997), que la société Sport France et la société Villeroy Dal conçoivent, fabriquent et vendent l'une et l'autre des équipements de sports et de loisirs

attaqué (Montpellier, 23 novembre 1993), qu'en 1989, la société SFI CLR Méditerranée, maître de l'ouvrage, a chargé la société Sera de la maîtrise d'oeuvre d'un projet de construction d'habitations de loisir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Loisirs 2000, société en nom collectif

[U] [O] coupable des chefs d'installation de caravane en dehors des terrains aménagés, installation d'une résidence mobile de loisirs en dehors des emplacements autorisés, infraction aux dispositions du

avec offre de renouvellement à la société Hôtel Le Byblos (société Le Byblos), y exploitant, comme preneuse, dans ceux de la SCI La Douna, un hôtel avec bar, restaurant et boutiques de sport et de loisirs

Code de procédure civile et R. 517-4 du Code du travail et l'obligation, pour le juge, de ne pas dénaturer les documents de la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et la procédure, que la société Loisirs

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ploneour loisirs