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1 549 résultats pour « Mélanie MASSIF »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372166cd580146773f372c

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

Massip, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Savatier, les observations de Me Hennuyer, avocat de MM.

Source officielle

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CC

civ1

6137216ccd580146773f3a0b

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

6137216dcd580146773f3a9f

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, MM. X..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

é par les Etablissements Brossettec/Roca-France

61372170cd580146773f3bf2

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Averseng, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

61372182cd580146773f4597

Cassation

11 juin 1991

11 juin 1991

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Savatier, conseiller référendaire rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372191cd580146773f4d83

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Lemontey, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372191cd580146773f4da7

Cassation

3 décembre 1991

3 décembre 1991

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Grégoire, conseiller rapporteur, MM. X... de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613721a3cd580146773f5789

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Lemontey, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613721a3cd580146773f5819

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Grégoire, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

62c7ca17cb8dca058e3e7ab4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[J], - condamné in solidum Axa, les consorts [A], la Maif et M.

Source officielle
TJ

J.E.X.

66fda2f138de0398b51cc843

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BELGIQUE), demeurant [Adresse 3] ; (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/003029 du 30/05/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Valenciennes) ; Représentée par Me Mélanie

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE03336_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

A B a demandé au tribunal administratif de Melun, en premier lieu, d'annuler la délibération du jury d'examen de l'unité d'enseignement " sauvetage et sécurité en milieu aquatique " de l'Université Paris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93aeb

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

C...assuré à la MACIF et M. Guy D...assuré à AVIVA Assurances.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

677d7e52b032d83cfd3e76bb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La MAIF a diligenté une nouvelle expertise amiable le 5 juin 2019.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2605955_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Janicot, vice-présidente, pour statuer en tant que juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02613_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La proximité immédiate entre la zone Natura 2000 " Landes, prairies et habitats rocheux du massif du mont Thabor " et le point d'arrivée des deux nouvelles remontées mécaniques est notée.

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008132118

Admin. suprême

26 février 2003

26 février 2003

Conseil d'Etat annule l'arrêt du 11 avril 2000 par lequel la cour administrative d'appel de Paris a 1°) rejeté sa demande tendant à l'annulation du jugement du 20 juin 1997 du tribunal administratif de Melun

Source officielle
CC

civ3

613724c7cd580146774184c4

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

relevaient pas de la garantie responsabilité civile étaient en tout état de cause couverts par le chapitre III du contrat d'assurance, au titre de la garantie "dégât des eaux", le moyen est nouveau mélangé

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038691274

Admin. suprême

26 juin 2019

26 juin 2019

Constituent des unités touristiques nouvelles structurantes pour l'application du 1° de l'article L. 122-17 les opérations suivantes : / 1° La création, l'extension ou le remplacement de remontées mécaniques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2306393_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

La présidente du Tribunal administratif de Melun a délégué M. B, premier vice-président, comme juge des référés. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'expertise : 1.

Source officielle