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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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2 956 résultats pour « Marc SPORTES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article A112-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 28 > 76

Code du sport

-La conférence des financeurs du sport de Corse est composée de quatre collèges :

Article A428-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 44 > 84

Code du sport

-La conférence des financeurs du sport de la Martinique est composée de quatre collèges :

Article A429-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 70 > 55

Code du sport

-La conférence des financeurs du sport de Guyane est composée de quatre collèges :

Article A430-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 84

Code du sport

-La conférence régionale du sport de La Réunion est composée de quatre collèges :

Article A430-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 84

Code du sport

-La conférence des financeurs du sport de La Réunion est composée de quatre collèges :

Article R4331-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 55

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4393-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 58

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4391-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 59

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4311-36-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 55

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4321-28-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 55

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4322-15-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 55

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4352-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 57

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4364-11-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 94 > 92

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4371-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 58

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4392-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 58

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4393-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 52 > 24

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article 7

—

Chaque titulaire de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif reçoit un diplôme.

Article R4332-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 56

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4341-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 56

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Article R4342-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 03 > 56

Code de la santé publique

La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale assure le secrétariat de la commission.

Page 20 · 2 956 résultats

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