. - Autres armes : 1° (Abrogé) ; 1° bis Arme d'alarme et de signalisation : dispositif équipé d'un système d'alimentation conçu uniquement pour le tir de munitions à blanc, de produits irritants, d'autres substances actives ou de cartouches de signalisation

Article ANNEXE

—

Saint-Aignan-des-Gués. 45269 Saint-Ay. 45272 Saint-Cyr-en-Val. 45273 Saint-Denis-de-l'Hôtel. 45274 Saint-Denis-en-Val. 45282 Saint-Hilaire-Saint-Mesmin. 45284 Saint-Jean-de-Braye. 45285 Saint-Jean-de-la-Ruelle. 45286 Saint-Jean-le-Blanc

Article 229-II-1.08

—

l'étrave et sur l'arrière, de chaque bord, pointée au burin ou marquée à la soudure pour les navires en acier, ou repérée d'une façon équivalente pour les constructions réalisées en d'autres matériaux que l'acier, peinte en noir sur fond clair ou en blanc

Article Annexe 4

—

Seine-Saint-Denis SIE Le Blanc-Mesnil. SIE Saint-Denis-Ville. SIE Aulnay-sous-Bois. SIE Pantin. SIE Neuilly-sur-Marne. SIE Noisy-le-Sec-Ouest. SIE Montreuil-Ouest. SIE Montreuil-Est.

LEGIARTI000025643730

—

Blé tendre de meunerie Blés, farines et pains La Dynamique céréalière 99, avenue de la Libération, 86035 Poitiers Cedex Blé tendre en variété pure et blé tendre en mélange CERTIPAQ, 44, rue la Quintinie, 75015 Paris CC/13/98 A la place de poulet blanc

Article R5141-112

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 52

Code de la santé publique

-Lors de la délivrance des médicaments vétérinaires prescrits conformément aux dispositions de l'article R. 5141-111, le pharmacien ou le vétérinaire transcrit aussitôt à la suite, à l'encre, sans blanc ni surcharge, cette délivrance sur un registre ou

Article Annexe V

—

Caractères des feux Les couleurs recommandées sont, en fonction du type de marque : - le blanc ; Le bleu est utilisé exclusivement pour la bouée de signalisation des épaves. 2.3.2.2.

Article Annexe I

—

kg/ha COTEAUX CHAMPENOIS B 9 700 kg/ha COTEAUX CHAMPENOIS R 9 700 kg/ha COTEAUX CHAMPENOIS Rs 9 700 kg/ha CHAMPAGNE B 9 700 kg/ha CHAMPAGNE R 9 700 kg/ha CHAMPAGNE Rs 9 700 kg/ha COMITE REGIONAL ALSACE ET EST ALSACE vins blancs

LEGIARTI000043924738

—

Sablé-sur-Sarthe de la direction départementale des territoires de la Sarthe ; - fermeture de l'unité départementale d'Aix-les-Bains de la direction départementale des territoires de la Savoie ; - fermeture des subdivisions du Genevois-Faucigny-Mont Blanc

Article Annexe I

—

champenois kg/ha B 10 500* Coteaux champenois R 10 500* Coteaux champenois Rs 10 500* Champagne kg/ha B 10 500* Champagne R 10 500* Champagne Rs 10 500* Comité régional Alsace et Est Alsace vins blancs

Article Annexe I

—

Pinaceae Sapin pectiné, Sapin blanc, Sapin argenté bourgeon, feuille (aiguille), écorce dérivés terpéniques Abies balsamea (L.) Mill. Pinaceae Sapin baumier feuille (aiguille), écorce dérivés terpéniques Abies sibirica Ledeb.

LEGIARTI000032710802

—

Carcassone, site Carcassonne René Blanc 6. Montauban, site de Montauban 7. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 8. (Supprimé) 9. Nîmes, site de Nîmes 10. Perpignan, site de Perpignan 11. Rodez, site de Rodez 12. Tarbes, site de Tarbes 13.

Article B

—

Ex 06.02 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blancs de champignons à l'exception des plantes d'aquarium) (1).

Article Annexe

—

Dessins et modèles Dépôt : - Dépôt du dossier de demande d'enregistrement : 38,00 - Supplément par reproduction déposée en noir et blanc : 22,00 - Supplément par reproduction déposée en couleur : 45,00 Prorogation de protection : - 1re prorogation (

Article Annexe I (suite)

—

Bibliothèque municipale de Vanves 2 - Seine-Saint-Denis Bibliothèque municipale d'Aulnay-sous-Bois 6 Bibliothèque municipale d'Aubervilliers 5 Bibliothèque municipale de Bagnolet 3 Bibliothèque municipale du Blanc-Mesnil

Article Annexe

—

91477 Viry-Châtillon. 91687 Les Ulis. 91692 Hauts-de-Seine (92) Bourg-la-Reine. 92014 Clichy. 92024 Montrouge. 92049 Nanterre. 92050 Rueil-Malmaison. 92063 Seine-Saint-Denis (93) Aulnay-sous-Bois. 93005 Le Blanc-Mesnil

Article Annexe

—

Syndicat national des blancs de craie, marbre et dolomie (SNCRAIE). Syndicat national des formulateurs de résines synthétiques (SNFORES).

Article 286 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 84

Code général des impôts, annexe II

. – Outre les dispositions de la réglementation communautaire susmentionnée, les registres vitivinicoles sont établis de la manière suivante. 1° Les différentes opérations sont enregistrées, sans blanc ni rature, sur un registre aux pages numérotées,

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du confluent des ruisseaux de Plouvien et du Bourg-Blanc, commune de Tréglénou (Finistère). Finistère Truite arc-en-ciel, saumon atlantique, truite de mer, truite fario, anguille. Ruisseau de Plouvien.

Article (suite)

—

(figure 1.4) 4.2.3.2 Un panneau horizontal blanc, en forme d'haltère, analogue à celui indiqué en 4.2.3.1 mais comportant une bande noire perpendiculaire à la barre transversale dans chacune des extrémités circulaires de l'haltère (Figure 1.5) indique

Page 20 · 544 résultats

← Précédent Suivant →