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878 résultats pour « Michel Lacorne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6a1fc01ecdc6046d47ea238b

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Madame Léonie LACOMBE-LASNE, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle

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CA

Référés

695f7abecdc6046d479ab674

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant L'affaire a été débattue à l'audience publique des référés, tenue le 26 NOVEMBRE 2025 devant Mme

Source officielle
CA

1re Chambre B

6163820a96ce96677bf0fdd7

Appel

24 février 2011

24 février 2011

Michel - FOSSAT Brigitte, avocats au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Elodie GIGANT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Maître [C] [J], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SCP COHEN

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CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd9020d

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

LE GREFFIER, LE PRESIDENT, Michèle LASSERRE, Robert CHELLE. Reçu notification de la présente par remise d'une copie ce jour 29 Janvier 2013 Mme Salimeta X...

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CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883d1

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Monsieur Michel S... Madame Michel S... Madame Myriam T... Mademoiselle Cynthia U...

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1107JUD004421198

Admin. suprême

7 novembre 2000

7 novembre 2000

En l’affaire Lacombe c. France , La Cour européenne des Droits de l’Homme (première section), siégeant en une chambre composée de   :   M mes   E. Palm , présidente ,     W.

Source officielle
CC

cr

613724a4cd580146774172bc

Cassation

23 janvier 1992

23 janvier 1992

Michel, K 1°) contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 3 novembre 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'abandon de d famille, a rejeté ses exceptions

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CA

8ème chambre

5fdd798ddc398a2565daba13

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Représenté par la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 1207) Me C... A...

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TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb57fccdc6046d475efbd3

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

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TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb583fcdc6046d475f023c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb584fcdc6046d475f03c8

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

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TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb585fcdc6046d475f0535

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

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TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb588ecdc6046d475f0959

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

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TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb58ddcdc6046d475f10ad

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

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TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb590fcdc6046d475f1828

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb5959cdc6046d475f1e8f

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Michel LABORDE.

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TCOM

Rendu de décisions

69cbe7d8cdc6046d47a09ccf

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Jean-Michel LABORDE Date de prononcé (2): 29 Janvier 2025 Président signataire : M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Louis X

6137254fcd5801467741ca64

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

Michel, B...

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CC

cr

61372555cd5801467741cda7

Cassation

13 février 1992

13 février 1992

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 13 juin 1991, qui, l'a condamné, pour vol, homicide et blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état

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CC

civ1

613721bfcd580146773f6d29

Cassation

23 juin 1992

23 juin 1992

Charles X..., 2°) Mme veuve René D..., née A..., demeurant ..., 3°) Mme Michèle Z..., née D..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le

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