I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 SEPTEMBRE 2021 La société Moy

Vu la procédure suivante : I - Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 mai 2024 et le 9 avril 2026 sous le n° 2403201, la société civile immobilière (SCI) Molo, représentée par Me Brahimi,

MORY, DEMEURANT ...

DE MONY ONT FORME UN POURVOI EN CASSATION CONTRE L'ARRET QUI A AINSI STATUE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, ORDONNANT LE PARTAGE EN NATURE, ENTRE LES SIX HERITIERES DE LEON X...

demeurant ... à Clapiers (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 12 septembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Sète (section industrie), au profit de la société nouvelle Demarier Lapierre Mollier

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 septembre 2023 et 11 septembre 2023, la société par actions simplifiée Parc Eolien du chemin de Mory, représentée par Me Lazerges

C et l'exercice de ses fonctions au sein de la commune de Mitry-Mory ; - la responsabilité sans faute de la commune de Mitry-Mory ne saurait être engagée s'agissant de la tendinopathie du supra-épineux

S... et B..., agissant en qualité de mandataires liquidateurs de la société Cofimold France, anciennement dénommée société Mold ajustage, a formé le pourvoi n° N 19-14.508 contre l'arrêt rendu le 11 janvier

L'image du disque scanné indique un départ de Mitry-Mory à 4h50, mais cet horaire ne coïncide pas avec celui de 5h10 enregistré sur le disque par le stylet du véhicule ; - La journée du 19 avril 2011 :

X... a été engagé à compter du 4 septembre 2003 en qualité de directeur de l'agence de Cologne de la société Mory Assistrans ; qu'informé le 19 janvier 2004 de la fermeture prochaine de cette agence, il

ARRET No société MORY TEAM contre X...

d'annuler cette délibération en tant qu'elle classe leurs parcelles en zone agricole ainsi que des résolutions approuvées par le conseil municipal du Molay-Littry.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 11 mai 1989), que la société Transports Mory TNTE (société Mory) a transporté de Rome à Paris des sculptures de M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 7 juin 1991 et 9 juillet 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la COMMUNE de MITRY-MORY (77290), représentée

M..., en qualité de liquidateur de la société Mory Global, 2°/ à la société BCM, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en la personne de M. V...

MOLLA MOLLA BLEDAR et autres contre la Grèce introduite le 23 décembre 2015 OBJET DE L’AFFAIRE La requête concerne les conditions de détention au sein de la prison d’Amfissa.

Sas Marthe, représentées par Me Nivet, demandent au juge des référés de : 1°) de suspendre l'exécution de la délibération du 27 mai 2025 par laquelle le conseil municipal de la commune de Prats-de-Mollo-la-Prestel

ordures ménagères de l'agglomération de Toulon, dite usine de Lagoubran, 2) la maîtrise d'ouvrage et la maîtrise d'oeuvre pour la construction du barrage hydraulique de la Verne, sur la commune de La Mole

UNIRIZ ETAIT PROPRIETAIRE, S'EST RETOURNE A LA SORTIE EN FRANCE DU TUNNEL DU MONT BLANC ET QUE LA TOTALITE DU RIZ A ETE PERDUE ; QUE LA COMPAGNIE SEINE-ET-RHONE, ASSUREUR DE LA SOCIETE DES TRANSPORTS MORY

par laquelle l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé a délivré à la société Air liquide santé international une autorisation temporaire d'utilisation du produit Kinox 225 ppm mole