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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372581cd5801467741e55d
9 janvier 1996
9 janvier 1996
Guerder, Pinsseau, Joly, Pibouleau, Mme Françoise Simon, M. Farge conseillers de la chambre, Mme Fossaert-Sabatier conseiller référendaire, M.
Source officiellecr
DOUAI, du 4 février 1992, qui, dans la procédure suiviec/Pierre X
61372595cd5801467741ef66
13 octobre 1993
13 octobre 1993
Souppe, Jean Simon, Blin, Carlioz, Jorda conseillers de la chambre, Mme Verdun, Fossaert-Sabatier conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
613725afcd5801467741fc18
14 mai 1996
14 mai 1996
Guerder, Pinsseau, Joly, Pibouleau, Mme Françoise Simon, MM. Challe, Mistral conseillers de la chambre, Mme de la Lance, M. Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires; Avocat général : M.
Source officiellecr
613725b5cd5801467741fef0
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani, M. Ruyssen conseillers de la chambre, M.
Source officiellecr
613725b7cd58014677420024
3 novembre 1998
3 novembre 1998
Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Anzani conseillers de la chambre, Mmes Batut, Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
613725bbcd580146774201ac
14 mai 1996
14 mai 1996
Guerder, Pinsseau, Joly, Pibouleau, Mme Françoise Simon, MM. Challe, Mistral conseillers de la chambre, Mmes Batut, de la Lance, M.
Source officielleciv2
613720bacd580146773ede4c
16 mars 1988
16 mars 1988
Simon, conseiller ; M. Bézio, avocat général ; Mme Lagardère, greffier de chambre Sur le rapport de Mme Vigroux, les observations de la SCP Nicolas, Masse-Dessen et Georges, avocat de M.
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e434
7 juin 1995
7 juin 1995
Simon conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Grapinet conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
613725abcd5801467741fa8c
25 mars 1997
25 mars 1997
Guerder, Pinsseau, Mmes Françoise Simon, Anzani conseillers de la chambre, M. Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
61372563cd5801467741d471
9 janvier 1996
9 janvier 1996
Guerder, Pinsseau, Joly, Mme Françoise Simon, M. Farge conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier conseillers référendaires, M.
Source officielleChambre 1-11 référés
68e899ea60ca52a2831c0190
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LERO C/ [J], [R] [W] [V], [I] [F] Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hassan BEN HAMADI Me Nicolas SIMON DE KERGUNIC Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c48
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Arrêt prononcé par Madame Simone GABORIAU, Présidente.Et ont signé le présent arrêt :Madame Simone GABORIAU, Présidente Madame Bernadette RUIZ DE CONEJO, Greffier.
Source officiellecr
éesc/Micheline Le Somptier
613725b0cd5801467741fc8c
24 juin 1997
24 juin 1997
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007688315
17 novembre 1982
17 novembre 1982
NICOLAS XD... , DEMEURANT LE BUT DARGOIRE A RIVE DE GIER LOIRE , - M. GILLES B..., DEMEURANT LES MARTINES POLLIONNAY A CRAPONNE RHONE , - M.
Source officiellecr
ON, en date du 2 décembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Simon Y
613725bacd58014677420175
8 avril 1999
8 avril 1999
Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 2 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Simon Y..., sur sa plainte, des chefs
Source officiellecr
édure suiviec/Elisabeth C
61372673cd58014677425ae2
3 avril 1997
3 avril 1997
Pinsseau, Mmes Françoise Simon, Garnier conseillers de la chambre, Mme Karsenty conseiller référendaire ; Avocat général : M.
Source officiellecr
613725aacd5801467741fa05
30 mai 1996
30 mai 1996
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008092738
29 juillet 2002
29 juillet 2002
X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 22 juin 2001 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a, sur la protestation de Mme Simone Y..., annulé les opérations électorales
Source officielle5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000030223872
11 février 2015
11 février 2015
administratif de Clermont-Ferrand rejetant sa demande dirigée contre la décision du préfet du Cantal du 11 janvier 2011 s'opposant à sa déclaration préalable à la mise en valeur de terres situées à Saint-Simon
Source officiellecr
61372542cd5801467741c4b2
26 mai 1993
26 mai 1993
Jean Simon conseiller rapporteur, MM. Blin, Carlioz, Jorda conseillers de la chambre, M. Z..., Mmes Y..., Verdun conseillers référendaires, M.
Source officiellePage 20 sur 115