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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310054

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

Parneix, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société J3B, de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la société Pro-Découpe, et après débats en l'audience

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200544

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

Vasseur, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société Alès béton, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société ALS remorques, l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210152

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

Grellier, conseiller, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. et Mme [X] et de la société Les Myosotis ; Sur le rapport de Mme Isola

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210153

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

Grellier, conseiller, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société [Adresse 3] ; Sur le rapport de Mme Isola, conseiller référendaire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110555

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme [I], de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201711

Cassation

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Palle, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210114

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300784

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

Jariel, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de Mme F... épouse M..., de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat du syndicat des copropriétaires du Tènement Vienne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210238

Cassation

19 mars 2020

19 mars 2020

Sur le rapport de Mme Lemoine, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Pierre du monde, de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société Marmalcoa

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200809

Cassation

9 septembre 2021

9 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Dumas, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [G], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200810

Cassation

9 septembre 2021

9 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [L], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310375

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110390

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Avel, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.et Mme [J], de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de la société BNP Paribas Personal Finance, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201116

Cassation

2 décembre 2021

2 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [R], et après débats en l'audience publique du 13 octobre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310174

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200411

Cassation

14 avril 2022

14 avril 2022

Sur le rapport de Mme Durin-Karsenty, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de Mme [P], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du Fonds de garantie des victimes des actes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200908

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Pradel, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de Mme [E], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M. [S], et l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01201

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

Seys, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société GMF, les observations de Me Occhipinti, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00707

Cassation

22 avril 2020

22 avril 2020

Sur le rapport de Mme Drai, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de Mme D... E... F... et M. S... F..., les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02068

Cassation

30 octobre 2019

30 octobre 2019

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO, les observations de Me OCCHIPINTI, avocat en la Cour et les conclusions

Source officielle

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