[F] [J], muni d’un pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice THELLIER, Juge Monsieur Olivier CRUCHOT, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Monsieur Michel

DU 1er AVRIL 2025 DEMANDERESSE A L'INSTANCE ET DEFENDERESSE A L'OPPOSITION URSSAF POITOU-CHARENTES dont le siège est 3 avenue de la Révolution - 86000 POITIERS, représentée par Madame [I] [N], munie

Pierre françois DEREC de la SELARL DEREC, avocats au barreau d’ORLEANS Les débats ont eu lieu à l’audience publique des référés du 29 Novembre 2024 tenue par Sébastien TICHIT, juge, assisté de Olivier

Délibéré après l’audience du 6 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mullié, présidente, Mme Flandre-Olivier, conseillère, Mme Giesbert, conseillère.

Pour la chambre 1 « murs : différentes traces, écaillage peinture, murs jaunis ». Pour la chambre 2 « [Localité 3] jaunis, différentes traces, poussière ; plafond : trappe jaunie ».

A] [W] né le 06 Avril 1983 à [Localité 13] (53) [Adresse 10] [Localité 4] Madame [K] [M] née le 08 Juillet 1985 à [Localité 15] ( ALLEMAGNE) [Adresse 10] [Localité 4] Représentés par Me Olivier

Septembre 1984 à [Localité 7] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Serge AYACHE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Monsieur [X] [R] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Olivier

Pour y remédier, des travaux, consistant notamment en la reprise de l'étanchéité sur tout ce mur, ont été entrepris pour permettre la remise en eau de l'étang.

La Cour était composée de : Monsieur Olivier GOURSAUD, Président Madame Françoise GILLY-ESCOFFIER, Conseiller Madame Anne VELLA, Conseiller qui en ont délibéré.

Ils ajoutent que les travaux entrepris par les époux C... sur le bâtiment G 417 portent atteinte au mur mitoyen.

La SCI Neptune est propriétaire d'un terrain sur la commune de Romenay, sur lequel elle a souhaité ériger un mur de clôture en pierres sèches.

judiciaire de Pau en date du 19 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 19/00629 ET : Monsieur [M] [L] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Défendeur au référé ayant pour avocat Me Olivier

INOLYA - RCS [Localité 7] 780 705 703, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Madame [S] [K], chargée juridique et social, régulièrement munie d’un pouvoir ET : DÉFENDEUR : Madame

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 28 AVRIL 2024 1ère prolongation Nous, Olivier MICHEL, conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier

Les parties ont exposé leur demande ainsi qu'il suit, étant rappelé qu'au visa de l'article 455 du code de procédure civile, l'arrêt doit exposer succinctement les prétentions respectives des parties et

Délibéré après l’audience du 5 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mullié, présidente, Mme Flandre-Olivier, conseillère, Mme Giesbert, conseillère.

Délibéré après l’audience du 3 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mullié, présidente, Mme Flandre-Olivier, conseillère, Mme Giesbert, conseillère.

Olivier X...son licenciement pour faute grave dans les termes suivants : « Lors de notre entretien en date du 16 janvier dernier, je vous ai exposé les faits que j'étais amené à vous reprocher et qui

En leurs dernières conclusions déposées par la voie électronique le 23 février 2015 auxquelles il convient de se référer pour plus ample exposé de leurs moyens et prétentions, M.

Ayant pour avocat Me Hélène Camier de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens Représentée par Me Olympe Turpin de la SELARL LX Amiens-Douai, avocat au barreau d'Amiens, substituant Me Olivier